Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules
M2023-075
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'achat de véhicules pour les besoins de Troyes Champagne Métropole” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un fourgon électrique 3 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal, 60 rue du grand véon, 10000 Troyes
Description du marché:
“conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Achat d'un fourgon...”
Description du marché
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ;
-Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ;
-Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ;
-Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ;
-Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel.
en application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots.
Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire.
pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché:
“conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Achat d'un fourgon...”
Description du marché
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ;
-Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ;
-Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ;
-Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ;
-Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel.
en application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots.
Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire.
pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un ludospace 5 places thermique diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de deux citadines électriques 4 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le...”
Liste et brève description des critères de sélection
s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises. Au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants : Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) : -Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées)...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
17:15 📅
“forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le...”
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Critères de jugement des offres :
S'Agissant des lots 1 et 4 :
-Le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60%, jugé au regard du montant total de la Dpgf
-La performance environnementale, notée sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard du descriptif technique (annexe 1 du Cctp) et selon les sous-critères suivants :
-Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points
-L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points
s'agissant des lots 2, 3 et 5 :
-Le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60%, jugé au regard du montant total de la Dpgf
-La performance environnementale, notée sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard du descriptif technique (annexe 1 du Cctp) et selon les sous-critères suivants :
-L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points
-La consommation mixte selon le cycle WLTP (L/100 km), sous-critère jugée sur 5 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
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Source: OJS 2023/S 156-497669 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196990.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Achat d'un fourgon...”
Description du marché
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ; -Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ; -Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ; -Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ; -Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae.
Afficher plus
Description du marché:
“conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Achat d'un fourgon...”
Description du marché
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ; -Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ; -Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ; -Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ; -Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 156-497669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2023-075L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat d'un fourgon électrique 3 m3
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vallee sa
Adresse postale: rn 19 impasse Louis L'Epine
Commune postale: Barberey-Saint-Sulpice
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36305.48 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2023-075L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel
Nom et adresse du contractant
Nom: keos troyes by autosphere
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62353.08 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2023-075L3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat d'un ludospace 5 places thermique diesel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24470.96 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M2023-075L4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: achat de deux citadines électriques 4 places
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42601.52 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M2023-075L5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31259.76 💰
“le montant renseigné à l'article Ii.1.7) du présent avis correspond au montant total tous lots confondus en euro (T.T.C.)”
Source: OJS 2023/S 208-655973 (2023-10-24)