achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge

Ville de Savigny-sur-Orge

la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge.
La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) -Lot 2 : Vaisselle à usage unique,

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chomette
• Sogemat Service

Qui ?

• Ville de Savigny-sur-Orge

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-09	Avis de marché
2023-11-13	Informations complémentaires
2024-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 23.16
Brève description:

la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge. La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) -Lot 2 : Vaisselle à usage unique,

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: https://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544000 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_969719.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_969719.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-616362
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge.

La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) -Lot 2 : Vaisselle à usage unique,

Intitulé du lot: vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. )
Numéro du lot: 1
Brève description:

vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) pour divers services de la Ville (restauration, évènementiel, service des sports, Ccas..

L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires avec un montant annuel maximum de 60 000 euros

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: à date anniversaire du marché
Intitulé du lot: vaisselle à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description:

vaisselle à usage unique pour divers services de la Ville (restauration, évènementiel, service des sports, Ccas..

L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires avec un montant annuel maximum de 40 000 euros

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Savigny-Sur-Orge

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent. OU une présentation du candidat ET une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141- 10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail. Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : suffisant au regard des besoins de la ville

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des certificats d'identité professionnelle. Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : suffisant au regard des besoins de la Ville

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): organisation, SAV, gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): protection environnement
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): protection de l'environnement
organisation, moyens, SAV..

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Numéro d'enregistrement national: 269 101 085 00018
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_969719.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@savigny.org 📧
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_969719.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

- les variantes libres ne sont pas autorisées.

- les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des factures ou acomptes correctement établis.

- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique.

- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141- 5, l2141-7, l2141-8, l2141-9, l2141-10 et l2141-11 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées àl'article 5 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au

regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution

- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique (R2161-3 Ccp) et qui prend en compte la complexité de la consultation

- pour tous lots, la ville se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des fournitures que le titulaire du marché ne serait pas en mesure de fournir et qui seraient indispensables à la bonne exécution du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code.

- En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet

- dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les

modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à

demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables

Source: OJS 2023/S 198-616362 (2023-10-09)

Informations complémentaires (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698581
Se réfère à l'avis: 2023/S 198-616362
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

les BPU des lots 1 et 2 ainsi que les DQE des mêmes lots ont été modifiés le 13 novembre. Le DCE a été modifié. Les BPU et DQE modifiés sont à compléter par les candidats. Les offres comportant les BPU et DQE des lots 1 et 2 initiaux seront rejetées. La date de remise des offres est décalée au 8 décembre 2023

Source: OJS 2023/S 222-698581 (2023-11-13)

Avis d'attribution de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge.
Brève description:

Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23.16-01
Titre: Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge - lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou,.. )
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge - lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou,.. )

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23.16-02
Titre: Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge - lot 2 : vaisselle à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-sur-Orge - lot 2 : Vaisselle à usage unique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technque
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23.16-01
Date de conclusion du contrat: 2024-03-18 📅
Identifiant de l’offre: 23.16-01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogemat service
Numéro d'enregistrement national: 45258390900042
Adresse postale: 29 avenue des Grenots
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.sogemat@matferbourgeat.com 📧
Téléphone: 0160803636 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 23.16-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Chomette
Numéro d'enregistrement national: 42446088900019
Adresse postale: 3 rue rené Clair
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Courrier électronique: mp@chomette.com 📧
Téléphone: 0825024023 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie de savigny sur orge
Numéro d'enregistrement national: 21910589700017
Adresse postale: 48 rue Charles de gaulle
Code postal: 91600
Commune postale: savigny sur orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: 0169544103 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 rue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradmin.fr 📧
Téléphone: 0139205487 📞
Source: OJS 2024/S 117-359359 (2024-06-17)

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