la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge.
La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) -Lot 2 : Vaisselle à usage unique,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge
23.16”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge.
La...”
Brève description
la consultation a pour objet l'achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge.
La consultation est composée de 2 lots : Lot 1 : Vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) -Lot 2 : Vaisselle à usage unique,
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. )”
Titre
vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. )
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Savigny-Sur-Orge
Description du marché:
“vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester,...”
Description du marché
vaisselle en porcelaine et autres petits matériels de restauration réutilisables (en verre, en inox, en polypropylène, en mélaminé, en copolyester, en,bambou.. ) pour divers services de la Ville (restauration, évènementiel, service des sports, Ccas..
L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires avec un montant annuel maximum de 60 000 euros
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): organisation, SAV, gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): protection environnement
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: à date anniversaire du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“vaisselle à usage unique pour divers services de la Ville (restauration, évènementiel, service des sports, Ccas..
L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires...”
Description du marché
vaisselle à usage unique pour divers services de la Ville (restauration, évènementiel, service des sports, Ccas..
L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires avec un montant annuel maximum de 40 000 euros
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): protection de l'environnement
Critère de qualité (nom): organisation, moyens, SAV..
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent. OU une présentation du...”
Liste et brève description des conditions
sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent. OU une présentation du candidat ET une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141- 10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail. Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : suffisant au regard des besoins de la ville
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des certificats d'identité professionnelle. Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : suffisant au regard des besoins de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées.
- les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours...”
- les variantes libres ne sont pas autorisées.
- les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des factures ou acomptes correctement établis.
- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique.
- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141- 5, l2141-7, l2141-8, l2141-9, l2141-10 et l2141-11 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées àl'article 5 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au
regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution
- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique (R2161-3 Ccp) et qui prend en compte la complexité de la consultation
- pour tous lots, la ville se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des fournitures que le titulaire du marché ne serait pas en mesure de fournir et qui seraient indispensables à la bonne exécution du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code.
- En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet
- dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les
modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à
demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables
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Source: OJS 2023/S 198-616362 (2023-10-09)
Informations complémentaires (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de vaisselle en porcelaine, vaisselle à usage unique, pour les services de la Ville de Savigny-Sur-Orge”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 198-616362
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-08 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“les BPU des lots 1 et 2 ainsi que les DQE des mêmes lots ont été modifiés le 13 novembre.
Le DCE a été modifié.
Les BPU et DQE modifiés sont à compléter par...”
les BPU des lots 1 et 2 ainsi que les DQE des mêmes lots ont été modifiés le 13 novembre.
Le DCE a été modifié.
Les BPU et DQE modifiés sont à compléter par les candidats.
Les offres comportant les BPU et DQE des lots 1 et 2 initiaux seront rejetées.
La date de remise des offres est décalée au 8 décembre 2023
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Source: OJS 2023/S 222-698581 (2023-11-13)