l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché consiste à assurer l'entretien et la réparation des engins de la Collectivité de Corse par le biais d'achat de pièces détachées et d'opérations de maintenance externalisées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins (3 lots)
2023-1dgm-0156”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché consiste à assurer l'entretien et la réparation des engins de la Collectivité de Corse par le biais d'achat de pièces détachées et d'opérations de maintenance externalisées
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d'aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d'afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 - corse”
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 22 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 22 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:40 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponibleune déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement : Budget de la Cdc.Paiement : virement bancaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 124-391102 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 248 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d'aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d'afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-391102
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 23dgm583
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dicomat
Adresse postale: valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23dgm584
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“" Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405...”
" Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi. "Les montants indiqués au présent avis d'attribution sont les montants maximum Ht sur la durée total du marchés soit 4 ans.Montant Ht lot 32 période initiale: 22 000.00 euro(s) / Montant Ht lot 33 période initiale: 40 000.00 euro(s) . Le montant total est identique pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 242-760702 (2023-12-11)