achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de la Collectivité de Corse (Lots no6 et no11)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente procédure concerne l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de la Collectivité de Corse.La procédure initiale relative au même objet a concerné 11 lots. Il s'agit de procéder à la relance du lot no 6 qui n'a pu être attribué pour cause d'irrégularité de l'unique offre déposée et étant irrégulière et d'engager consultation pour le lot no 11 dont la validité de l'actuel accord-cadre expire au mois de janvier 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de la Collectivité de...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de la Collectivité de Corse (Lots no6 et no11)
2023-1dgm-0236
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente procédure concerne l'achat de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente procédure concerne l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de la Collectivité de Corse.La procédure initiale relative au même objet a concerné 11 lots. Il s'agit de procéder à la relance du lot no 6 qui n'a pu être attribué pour cause d'irrégularité de l'unique offre déposée et étant irrégulière et d'engager consultation pour le lot no 11 dont la validité de l'actuel accord-cadre expire au mois de janvier 2024
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Cismonte et Sarte 20000 - corse
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la...”
Description du marché
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est de : 80 000,00 euro(s) (H.T.).Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la...”
Description du marché
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
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Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale est de 20 000,00 euro(s) (H.T.).Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc. - Les prix sont révisables. - Une avance est prévue selon les modalités de l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique (taux 10%)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 154-486582 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia...”
Brève description
modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Montant maxi annuel lot 6 : 80 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Cismonte et Sarte 20000 Corse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-486582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm550
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Renault de la Collectivité de Corse - secteur Sarte
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: garage Grottoli
Adresse postale: aria Mezzana Pierlli
Commune postale: Conca
Code postal: 20135
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et maintenance en opérations externalisées pour l'entretien des poids lourds de marque Volvo de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia...”
modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Montant maxi annuel lot 6 : 80 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 251-793379 (2023-12-27)