achat de pianos pour le conservatoire

Commune de limoges

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-06 Avis de marché
2023-07-21 Avis d'attribution de marché
2023-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: V3f254am
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Pianos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de limoges
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345905
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -L'Accord-Cadre avec minimum et maximum, exprimé en quantité à l'acte d'engagement de chacun des lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande et exceptionnellement la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pianos historiques
Numéro du lot: 02
Brève description:
pianos historiquesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: pianos destinés aux salles de cours
Numéro du lot: 03
Brève description:
pianos destinés aux salles de coursmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 - limoges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal - service de Gestion Comptable - limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Téléphone: +33 555459300 📞
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine.bouty-chollet@limoges.fr 📧
Source: OJS 2023/S 110-345905 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.la présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).les prestations sont réglées par des prix unitaires.pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453393
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-345905
Numéro JO-S: 142

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 Limoges

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 142-453393 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 448835.08 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619959
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
les montants sont issus du bordereau de prix de chaque prestataire. Le présent contrat débute à compter de sa notification pour une durée allant jusqu'à la fin de la garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: domaine Musical De Petignac
Adresse postale: 23 Rue Des Pianos Jurignac
Commune postale: Val-des-Vignes
Code postal: 16250
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 350 780 EUR 💰
Nom: babiaud Remy Pianos
Adresse postale: 31 avenue du Colonel Fuller
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 98055.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 198-619959 (2023-10-10)