la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de pianos pour le conservatoire
V3f254am
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pianos historiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 - limoges
Description du marché:
“pianos historiquesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des...”
Description du marché
pianos historiquesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pianos destinés aux salles de cours
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pianos destinés aux salles de coursmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité...”
Description du marché
pianos destinés aux salles de coursmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal - service de Gestion Comptable - limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -L'Accord-Cadre avec minimum et maximum, exprimé en quantité à l'acte d'engagement de chacun des lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande et exceptionnellement la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine.bouty-chollet@limoges.fr📧
Source: OJS 2023/S 110-345905 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.la présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).les prestations sont réglées par des prix unitaires.pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 Limoges
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-345905
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pianos historiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 142-453393 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 448835.08 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: V3f25403am
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pianos destinés aux salles de cours
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: domaine Musical De Petignac
Adresse postale: 23 Rue Des Pianos Jurignac
Commune postale: Val-des-Vignes
Code postal: 16250
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 780 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: babiaud Remy Pianos
Adresse postale: 31 avenue du Colonel Fuller
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98055.08 💰
“les montants sont issus du bordereau de prix de chaque prestataire. Le présent contrat débute à compter de sa notification pour une durée allant jusqu'à la...”
les montants sont issus du bordereau de prix de chaque prestataire. Le présent contrat débute à compter de sa notification pour une durée allant jusqu'à la fin de la garantie
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Source: OJS 2023/S 198-619959 (2023-10-10)