Achat de papier blanc en bobines
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
La présente procédure a pour objet l’achat de papier blanc en bobines pour le fonctionnement des imprimantes Accelejet sur les sites de Saint-Priest et Toulouse.
Date limiteDeadline 2026-08-17
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de papier blanc en bobines
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 067 040 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente procédure a pour objet l’achat de papier blanc en bobines pour le fonctionnement des imprimantes Accelejet sur les sites de Saint-Priest et Toulouse.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Ville: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 36 RUE DE VALMY
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-08-04 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anisah DJETOU
Courrier électronique: anisah.djetou@acoss.fr 📧
Téléphone: 01 77 93 60 28 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3020984?orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3020984?orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL: https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-457579 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de papier blanc en bobines
Numéro de référence:
P2608-AOO-DSI
Brève description:
La présente procédure a pour objet l’achat de papier blanc en bobines pour le fonctionnement des imprimantes Accelejet sur les sites de Saint-Priest et Toulouse.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 067 040 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
P2608-AOO-DSI
Titre: La présente procédure a pour objet l’achat de papier blanc en bobines pour le fonctionnement des imprimantes Accelejet sur les sites de Saint-Priest et Toulouse.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Ville: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 36 RUE DE VALMY
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-08-04 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national:
18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anisah DJETOU
Courrier électronique: anisah.djetou@acoss.fr 📧
Téléphone: 01 77 93 60 28 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3020984?orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3020984?orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL: https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-457579 (2026-07-02)
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