accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euros (H.T.). Accord-Cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme. Nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Accord-cadre conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure. Des échantillons, maquettes ou prototypes sont demandés aux candidats. Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation. La présente consultation concerne la prestation d'achat de médailles d'honneur régionales, départementales et communales pour les années 2024 à 2027. La médaille d'honneur régionale, départementale et communale récompense la compétence professionnelle et le dévouement des élus et des agents publics au service des collectivités territoriales et de leurs établissements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 23CFMJ05
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euros (H.T.). Accord-Cadre reconduit tacitement jusqu'à son...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euros (H.T.). Accord-Cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme. Nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Accord-cadre conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure. Des échantillons, maquettes ou prototypes sont demandés aux candidats. Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation. La présente consultation concerne la prestation d'achat de médailles d'honneur régionales, départementales et communales pour les années 2024 à 2027. La médaille d'honneur régionale, départementale et communale récompense la compétence professionnelle et le dévouement des élus et des agents publics au service des collectivités territoriales et de leurs établissements
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles📦
Code CPV supplémentaire: Médailles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-525774
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“le PA applique le principe Dites-Le nous une fois Dossier consultation gratuit Le PA impose transmission des plis par voie électronique transmission par...”
le PA applique le principe Dites-Le nous une fois Dossier consultation gratuit Le PA impose transmission des plis par voie électronique transmission par voie papier non autorisée Au dépôt, signature électronique documents non exigée.après attribution, candidats informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement pour la notification du marché.une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Délai global paiement 30 jours. Prestations financées sur fonds propres du Département par mandat administratif.le PA n'impose aucune forme de groupement à l'attributaire
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Source: OJS 2023/S 168-525774 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744836
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-525774
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2023/S 237-744836 (2023-12-05)