Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de matériels, produits et outillages pour le Magasin central de Seine-Saint-Denis habitat
MG-AOO-Matériels-6Lots”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Achat de matériels, produits et outillages pour le Magasin central de Seine-Saint-Denis habitat”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 516 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires électriques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Matériels d'électricité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 fois pour...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 fois pour des périodes d'un an. Sa durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R2122-4-1° du Code de la commande publique relatif aux...”
Description des options
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R2122-4-1° du Code de la commande publique relatif aux livraisons complémentaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre s'élève 640 000,00 euros HT (montant communiqué à titre indicatif et sans valeur contractuelle).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: Matériels d'entretien des espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre s'élève 64 000,00 euros HT (montant communiqué à titre indicatif et sans valeur contractuelle).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché: Matériels de nettoyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre s'élève 28 000,00 euros HT (montant communiqué à titre indicatif et sans valeur contractuelle).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électroportatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs📦
Description du marché: Matériels électroportatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: Produits de nettoyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre s'élève 720 000,00 euros HT (montant communiqué à titre indicatif et sans valeur contractuelle).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Articles de quincaillerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 290 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 290 000,00 euro HT. Le montant estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre s'élève 1 000 000,00 euros HT (montant communiqué à titre indicatif et sans valeur contractuelle).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-04-29 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours du dernier semestre 2028.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). - Articles L.551-1 et R.551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). - Articles L.551-13 du Code de justice administrative pour le référé contractuel.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 199-625424 (2023-10-11)
Informations complémentaires (2023-11-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 199-625424
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte: L'offre doit être valable jusqu'au: 29/04/2024
Nouvelle valeur
Texte: L'offre doit être valable jusqu'au: 10/05/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-14 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-24 📅
L'heure: 12:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-14 📅
L'heure: 13:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-24 📅
L'heure: 13:30
Autres informations complémentaires
Avis rectificatif n°1
Source: OJS 2023/S 215-676512 (2023-11-03)