achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
SHOM
achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-23 | Avis de marché |
| 2023-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Numéro de référence: Shom_23AC21
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 0256312378 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-519364
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: shom Brest
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2023/S 164-519364 (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Numéro de référence: Shom_23AC21
Brève description:
achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 0256312378 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-519364
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce Shom_23ac21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre consiste en l'approvisionnement du Shom en cartes marines et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones non couvertes par les publications du Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément à l'article R 2112-4 du code de la commande publique, le contrat pourra être reconduit sans que la durée totale ne dépasse 48 mois à compter de sa date de notification. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 300 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: shom Brest
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2023/S 164-519364 (2023-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743348
Se réfère à l'avis: 2023/S 164-519364
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: riviera charts
Adresse postale: 11 Rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.rivieracharts.com 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 237-743348 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743348
Se réfère à l'avis: 2023/S 164-519364
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé pour un montant maximal de 300 000 euros HT sur la durée de validité potentielle de 48 mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: riviera charts
Adresse postale: 11 Rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.rivieracharts.com 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 237-743348 (2023-12-05)
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