achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques...”
Titre
achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Shom_23AC21
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Produits/services: Cartes📦
Brève description:
“achat de cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Cartes📦
Produits/services supplémentaires: Manuels techniques📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: shom Brest
Description du marché:
“le présent accord-cadre consiste en l'approvisionnement du Shom en cartes marines et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones non couvertes par les...”
Description du marché
le présent accord-cadre consiste en l'approvisionnement du Shom en cartes marines et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones non couvertes par les publications du Shom et hors accord d'impression avec les services hydrographiques étrangers
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément à l'article R 2112-4 du code de la commande...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément à l'article R 2112-4 du code de la commande publique, le contrat pourra être reconduit sans que la durée totale ne dépasse 48 mois à compter de sa date de notification. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 300 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
12:05 📅
“le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce Shom_23ac21” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 164-519364 (2023-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 164-519364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23AC21
Titre:
“achat de cartes marines papier et ouvrages nautiques imprimés non produits par le Shom et hors accord d'impression avec les Services hydrographiques étrangers”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: riviera charts
Adresse postale: 11 Rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.rivieracharts.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant maximal de 300 000 euros HT sur la durée de validité potentielle de 48 mois”
Source: OJS 2023/S 237-743348 (2023-12-05)