achat D'Un Camion Hydrocureur

SPL Les Eaux du Sage

la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur Renault 19tla présente consultation porte sur la fourniture et la mise en service d'un camion hydrocureur 26t neuf à l'achat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.

Qui ?

• SPL Les Eaux du Sage

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: Fcs34
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: spl les eaux du sage
Adresse postale: 45 Chemin des Carreaux
Code postal: 31120
Commune postale: Roques
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sivom-sag.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664447
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ -Description forme juridique soumissionnaire (Bt-76)Forme juridique imposée au groupement attributaire :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 Chemin des Carreaux 31120 - roques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir Rc
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir Rc
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 09:00
Date d'envoi des invitations: 2023-11-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84444331700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe Du Tribunal De Commerce De Toulouse
Adresse postale: place de la Bourse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561110200 📞
Courrier électronique: greffe@greffe-tc-toulouse.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 210-664447 (2023-10-27)

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