la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur Renault 19tla présente consultation porte sur la fourniture et la mise en service d'un camion hydrocureur 26t neuf à l'achat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat D'Un Camion Hydrocureur
Fcs34
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Brève description:
“la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur...”
Brève description
la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur Renault 19tla présente consultation porte sur la fourniture et la mise en service d'un camion hydrocureur 26t neuf à l'achat
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 45 Chemin des Carreaux 31120 - roques
Description du marché:
“la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur...”
Description du marché
la Spl Les Eaux du Sage souhaite compléter ses équipements existants pour son service d'exploitation des eaux usées :-Remplacement d'un camion hydrocureur Renault 19tla présente consultation porte sur la fourniture et la mise en service d'un camion hydrocureur 26t neuf à l'achat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: voir Rc
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir Rc
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir Rc
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-23
09:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-11-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ -Description forme juridique soumissionnaire (Bt-76)Forme juridique imposée au groupement attributaire :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe Du Tribunal De Commerce De Toulouse
Adresse postale: place de la Bourse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561110200📞
Courrier électronique: greffe@greffe-tc-toulouse.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 210-664447 (2023-10-27)