l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.pour développer sa communication externe et interne, l'isae-supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à son public externe.Ces objets sont de types goodies (grand public), intermédiaires (entreprises partenaires) et Vip (homologues du Directeur Général, rencontres officielles, délégations étrangères etc.). Ils sont utilisés et distribués lors d'opérations de promotion et de manifestations auxquelles l'institut participe : salons étudiants et forums élèves, conférences, colloques scientifiques et culturels, visites, réception d'autorités françaises et étrangères, etc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Avis de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2023fcs0029
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.pour développer sa communication externe et interne, l'isae-supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à son public externe.Ces objets sont de types goodies (grand public), intermédiaires (entreprises partenaires) et Vip (homologues du Directeur Général, rencontres officielles, délégations étrangères etc.). Ils sont utilisés et distribués lors d'opérations de promotion et de manifestations auxquelles l'institut participe : salons étudiants et forums élèves, conférences, colloques scientifiques et culturels, visites, réception d'autorités françaises et étrangères, etc
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.pour développer sa communication externe et interne, l'isae-supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à son public externe.Ces objets sont de types goodies (grand public), intermédiaires (entreprises partenaires) et Vip (homologues du Directeur Général, rencontres officielles, délégations étrangères etc.). Ils sont utilisés et distribués lors d'opérations de promotion et de manifestations auxquelles l'institut participe : salons étudiants et forums élèves, conférences, colloques scientifiques et culturels, visites, réception d'autorités françaises et étrangères, etc
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an, ferme à compter de la date de notification du contrat.Cette période initiale est renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an, ferme à compter de la date de notification du contrat.Cette période initiale est renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: isae-Supaero 10, Avenue Edouard Belin Bp 54032 31400 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 191-599423 (2023-09-29)