Achat d’interrogateurs optiques multi-canaux et de systèmes optoélectroniques multi-canaux

CNRS Délégation Occitanie Est

Le présent marché a pour objet l’achat et la livraison au laboratoire Geosciences (UMR 5243) d’interrogateurs optiques multi-canaux (LOT 1) et de systèmes optoélectroniques multi-canaux (LOT 2). Il s'agira d’équipements neufs. Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ANR X-STRAIN. Les deux lots sont complémentaires mais fonctionnellement indépendants.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AETS ESEO - ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L'OUEST

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments géologiques et géophysiques

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-18	Avis de marché
2023-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments géologiques et géophysiques
Numéro de référence: 2023-GEOSCIENCES-13
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’achat et la livraison au laboratoire Geosciences (UMR 5243) d’interrogateurs optiques multi-canaux (LOT 1) et de systèmes optoélectroniques multi-canaux (LOT 2). Il s'agira d’équipements neufs. Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ANR X-STRAIN. Les deux lots sont complémentaires mais fonctionnellement indépendants. Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments géologiques et géophysiques 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments géologiques et géophysiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2278626&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2278626&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Date de début: 2023-06-03 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-238130
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225167
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général (redéfinition du besoin) des deux lots de la consultation 2022-GEOSCIENCES-28. Le découpage des tranches optionnelles a été modifié dans le cadre de cette procédure relancée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.

Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Interrogateurs optiques multi-canaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent cahier des charges a pour objet l'achat et la livraison au laboratoire Geosciences (UMR 5243) de Montpellier d’interrogateurs optiques multi-canaux (LOT 1). Il s'agira d’équipements neufs. Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ANR X-STRAIN. Il est complémentaire de l’achat de systèmes optoélectroniques multi- canaux (LOT 2). Ces deux lots (LOT 1 et LOT 2) sont fonctionnellement indépendants.

Les prestations du lot 1 sont réparties en tranches (une tranche ferme et cinq tranches optionnelles).

Informations complémentaires:

Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général (redéfinition du besoin) des deux lots de la consultation 2022-GEOSCIENCES-28.

Le découpage des tranches optionnelles a été modifié dans le cadre de cette procédure relancée.

Intitulé du lot: Systèmes optoélectroniques multi-canaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent cahier des charges a pour objet l'achat et la livraison au laboratoire Géosciences (UMR 5243) de Montpellier de systèmes optoélectroniques multi-canaux (LOT 2). Il s'agira d’équipements neufs. Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ANR X-STRAIN. Il est complémentaire de l’achat d’interrogateurs optiques multi-canaux (LOT 1). Ces deux lots (LOT 1 et LOT 2) sont fonctionnellement indépendants.

Les prestations du lot 2 sont réparties en tranches (une tranche ferme et dix tranches optionnelles).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Géosciences Montpellier Université de Montpellier Campus Triolet Place Eugène Bataillon 34095 Montpellier - France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2278626&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est - SFAC Pôle achats
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-238130 (2023-04-18)

Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197743.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675363
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-238130
Numéro JO-S: 214

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Impact écologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de mise en service
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: Aets eseo - ecole superieure electronique de l'ouest
Commune postale: Angers
Code postal: 49107
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 197743.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 26/09/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/09/2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 214-675363 (2023-11-02)

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