achat D'Equipement de protection individuel dans le cadre D'Un groupement de commandes coordonne par le departement de L'Aveyron - 3 LOTS
conseil Départemental de l Aveyron
achat D'Équipement de protection individuel dans le cadre D'Un groupement de commandes coordonne par le département de L'Aveyron - 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2023-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 23S0070
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: direction Bâtiments et Moyens Logistiques - route du Monastère - cS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-406070
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 14 collèges de l'aveyron
Pays: Aveyron 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: offre à envoyer obligatoirement à l'adresse : www.aveyron.fr et ECHANTILLONS à envoyer obligatoirement avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : departement de l aveyron
Adresse postale: direction Marchés et Achat Public - route du Monastère - cS 10024
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 127-406070 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 23S0070
Brève description:
achat D'Équipement de protection individuel dans le cadre D'Un groupement de commandes coordonne par le département de L'Aveyron - 3 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: direction Bâtiments et Moyens Logistiques - route du Monastère - cS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-406070
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
en application du règlement de consultation, le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et des échantillons. Les échantillons et les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr.
De même, en application des documents de la consultation, la présente consultation prend en compte la loi AGEC relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht pour ce lot 1, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
Intitulé du lot: fourniture de chaussures et bottes de travail
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro ht pour ce lot 2, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Intitulé du lot: fourniture de divers EPI et articles annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro ht pour ce lot 3, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ,
- la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
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- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
- la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 14 collèges de l'aveyron
Pays: Aveyron 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: offre à envoyer obligatoirement à l'adresse : www.aveyron.fr et ECHANTILLONS à envoyer obligatoirement avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : departement de l aveyron
Adresse postale: direction Marchés et Achat Public - route du Monastère - cS 10024
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2027
en application du règlement de consultation, le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et des échantillons. Les échantillons et les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr.
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De même, en application des documents de la consultation, la présente consultation prend en compte la loi AGEC relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. No358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : https://www.conseil-etat.fr/
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Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001122
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-406070
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: prolians bernard pages
Commune postale: Labege
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: sas quincaillerie angles
Commune postale: Rodez
Pays: Aveyron 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2024/S 001-001122 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat D'Équipement de protection individuel dans le cadre D'Un groupement de commandes coordonne par le département de L'Aveyron - 3 LOTS
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001122
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-406070
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
les montants des offres les plus basses et les plus hautes en euros HT, sont des montants estimatifs basés sur une année.
autre information :
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour ce lot 1, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
L'Accord-Cadre à bons de commande est valable 12 mois à compter de sa notification.
Il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…
… 60 000 euros HT pour ce lot 2, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
… 70 000 euros HT pour ce lot 3, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: prolians bernard pages
Commune postale: Labege
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: sas quincaillerie angles
Commune postale: Rodez
Pays: Aveyron 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
les montants des offres les plus basses et les plus hautes en euros HT, sont des montants estimatifs basés sur une année.
autre information :
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ;
- Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. no358994).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : https://www.conseil-etat.fr/.
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