Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Centre hospitalier universitaire de Nantes
Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Couverture Zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: gwenaelle.bureau@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 253482632 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-271777 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Numéro de référence:
26-PA-COUV-ZO
Brève description:
Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Description
Identifiant interne:
10
Titre: Couverture Zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu’au 26 juin 2027, soit environ 13 mois.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: gwenaelle.bureau@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 253482632 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-271777 (2026-04-20)
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