Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d’appareils électroménagers en 8 lots séparés

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Date limite

Deadline 2026-10-27

Qui ?

• VILLE de PARIS - DFA - SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-24	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d’appareils électroménagers en 8 lots séparés
Numéro de référence: 2601065
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d’appareils électroménagers en 8 lots séparés

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Appareils de cuisine et buanderie électroménagers domestiques reconditionnés - Lot 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Fourniture d’appareils de cuisine et buanderie électroménagers domestiques reconditionnés

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 euros HT et un montant maximum de 1 300 000 HT pour une durée de 24 mois.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Appareils de cuisine froid et chaud électroménagers domestiques - Lot 2
Description du marché: Appareils de cuisine froid et chaud électroménagers domestiques
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 euros HT et un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Appareils de buanderie électroménagers domestiques ou semi-professionnels - Lot 3
Description du marché: Appareils de buanderie électroménagers domestiques ou semi-professionnels
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 3 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Petits appareils électroménagers domestiques - Lot 4
Description du marché: Petits appareils électroménagers domestiques
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 euros HT et un montant maximum de 2 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Appareils de blanchisserie semi-professionnels ou professionnels - Lot 5
Description du marché: Appareils de blanchisserie semi-professionnels ou professionnels
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Appareils de cuisine chaud semi-professionnels ou professionnels - Lot 6
Description du marché: Appareils de cuisine chaud semi-professionnels ou professionnels
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Appareils de cuisine froid semi-professionnels ou professionnels - Lot 7
Description du marché: Appareils de cuisine froid semi-professionnels ou professionnels
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et un montant maximum de 2 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Petits appareils électroménagers semi-professionnels ou professionnels - Lot 8
Description du marché: Petits appareils électroménagers semi-professionnels ou professionnels
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est traité à prix unitaire à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat 1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947044?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947044?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour les lots 1, 2, 5, 6, 7 et 8 et multi-attributaires (2 attributaires par lot) pour les lots 3 et 4. sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées conformément à l'article 1.2.1 du RC. Pour les accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, les modalités de dévolution des bons de commandes en cours d’exécution sont précisées à l’article 1.5.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1). Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaires prévus dans le cadre de ce marché pour chaque lot.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-661809 (2026-09-24)

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