accords-Cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-18	Avis de marché

Avis de marché (2023-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 2300945
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service achat 1 "Fonctionnement de la Collectivité" - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846106&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846106&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-508919
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires selon les montants minimums et maximums suivants:ville de Paris : Montant minimum de 30 000 euro(s) HT et montant maximum de 200 000 HT pour une durée de 24 moiscasvp: Montant minimum de 2000 euro(s) HT et montant maximum de 40 000 HT pour une durée de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible 24 mois tacitement une fois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 3000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature
Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre d'effectif) pour l'année en cours

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre d''action sociale de la Ville de Paris - cASVP
Adresse postale: 5 boulevard diderot
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846106&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Informations complémentaires

chaque candidat doit obligatoirement présenter à l'appui de son offre les échantillons listés par lot à l'article 3.5 "Echantillons, maquettes ou prototypes" du Règlement de consultation. Les modalités de présentation et de remise des échantillons sont précisées dans ce même article

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 161-508919 (2023-08-18)

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