Accords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Date limite

Deadline 2026-11-24

Qui ?

• VILLE de PARIS - DFA - SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots
Numéro de référence: 2601130
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'articles vestimentaires de sport
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture d'articles vestimentaires de sport
Informations complémentaires:

Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande selon les montants suivants : montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 d'euros HT pour une durée de 24 mois.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'articles vestimentaires pour motards
Informations complémentaires:

Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande selon les montants suivants : montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 300 000 d'euros HT pour une durée de 24 mois.

Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat 1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/948050?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/948050?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales comme conditions d’exécution, détaillées au CCAP à l'article 1.6.1 . Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-738537 (2026-10-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (>20)

Vêtements professionnels (15)