accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux lots séparés
accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Avis de marché (2023-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats (Sda) - service Achat 1 - fonctionnement de la Collectivité - 7 avenue de la Porte d'ivry”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats (Sda) - service Achat 1 - fonctionnement de la Collectivité - 7 avenue de la Porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux lots séparés
2301221
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande de formation dans les domaines de la communication web et print destinée aux agents de la collectivité parisienne, en deux lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de formation en communication et information web et print, rédaction, écriture et mise en forme” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande de formation en communication et information web et print, rédaction, écriture et mise en forme” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement une fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 30 000 euros HT et pour un montant maximum de 400 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 30 000 euros HT et pour un montant maximum de 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de formation en communication graphique web et print, marketing et leadership” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande de formation en communication graphique web et print, marketing et leadership”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche de candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
“le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en...”
le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 3 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 204-641409 (2023-10-18)