Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Date limite

Deadline 2026-11-17

Qui ?

• VILLE de PARIS - DFA - SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris
Numéro de référence: 2600964
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Fourniture de chemises en coton bio équitable et polyester recyclé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 1 : Fourniture de chemises en coton bio équitable et polyester recyclé

Informations complémentaires:

Accord cadre à bon de commande traité à prix unitaire pour montant minimum de 50 000 euros HT et pour un montant maximum de 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois renouvelable une fois.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable aux agents de la propreté de la Ville de Paris
Description du marché:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 2 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable aux agents de la propreté de la Ville de Paris

Informations complémentaires:

Accord cadre à bon de commande traité à prix unitaire pour montant minimum de 80 000 euros HT et pour un montant maximum de 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois renouvelable une fois.

Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Fourniture de tuniques en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
Description du marché:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 3 : Fourniture de tuniques en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
Description du marché:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 4 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Fourniture de pantalons en polyester recyclé/viscose/élasthanne et blousons softshell en polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
Description du marché:

Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 5 : Fourniture de pantalons en polyester recyclé/viscose/élasthanne et blousons softshell en polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat 1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945159?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945159?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécuté à bons de commande. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales détaillés à l’article 1.6.1 du CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Chaque candidat présenter à l’appui de son offre des échantillon précisés à l'article 3.5 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-706970 (2026-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (>20)

Accessoires pour vêtements de travail (15)
Vêtements de travail spéciaux (3)
Vêtements professionnels (15)