accord-Cadre sur bons de commande pour la fourniture et livraison de bacs hermétiques destinés à la collecte de déchets ménagers ainsi que de pièces détachées
Cté d'agglo. Forbach Porte de France
fourniture et livraison, en un point unique, de bacs hermétiques destinés à la collecte de déchets ménagers (de 120, 240 et 750 litres) ainsi que de pièces détachées (roues, axes de roues, couvercles, puces....)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2023/7
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo. Forbach Porte de France
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-253470
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: livraison en un point unique (57600 Forbach)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_934228.html 🌏
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31, Avenue de la Paix
Source: OJS 2023/S 084-253470 (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2023/7
Brève description:
fourniture et livraison, en un point unique, de bacs hermétiques destinés à la collecte de déchets ménagers (de 120, 240 et 750 litres) ainsi que de pièces détachées (roues, axes de roues, couvercles, puces....)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo. Forbach Porte de France
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-253470
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
fourniture d'échantillons de chaque catégorie de conteneurs (précisions complémentaires, Article 5 du Cctp)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre sur bon de commande pour la fourniture et livraison, en un point unique, de bacs hermétiques destinés à la collecte de déchets ménagers (bacs de 120, 240 et 750 litres) ainsi que de pièces détachées (roues, axes de roues, couvercles, puces....)
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est d'un an (1) renouvelable 3 fois sur décision expresse, sans pouvoir excéder 4 ans
Informations complémentaires:
fourniture d'échantillons de chaque catégorie de conteneurs (précisions complémentaires, Article 5 du Cctp)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison en un point unique (57600 Forbach)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
accord-Cadre mono attributaire sur bons de commande
délai maximal de livraison : 7 semaines
le déchargement des fournitures, en un lieu unique, est à réaliser par l'entreprise (avec son personnel et son matériel)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_934228.html 🌏
URL des documents: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le prestataire devra proposer un échantillon de chaque conteneur (à savoir un bac 120 + 1 bac 240 + 1 bac 770), le bac 240 litres échantillon devra impérativement être équipé d'une serrure. Ces échantillons devront être livrés à l'adresse suivante : 1 rue Jean Baptiste Lejoindre à 57600 Forbach.
Afficher plus
Le candidat avisera le pouvoir adjudicateur de la livraison des échantillons au moins 48 heures à l'avance
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31, Avenue de la Paix
Source: OJS 2023/S 084-253470 (2023-04-24)
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