Accord cadre Rénovation énergétique - Renouvellement des équipements de chauffage, ventilation et plomberie

Foncière logement (75)

Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement situés en Bourgogne, Franche comté, Champagne Ardenne, Alsace, Loraine, Poitou Charente, Limousin, Dordogne, Gironde et Lot et Garonne, Lande et Pyrénées Atlantique : - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie

Date limite

Deadline 2026-07-07

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre Rénovation énergétique - Renouvellement des équipements de chauffage, ventilation et plomberie
Numéro de référence: Tigre2-CVC-2
Brève description:
Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement situés en Bourgogne, Franche comté, Champagne Ardenne, Alsace, Loraine, Poitou Charente, Limousin, Dordogne, Gironde et Lot et Garonne, Lande et Pyrénées Atlantique : - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 730 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bourgogne
Description du marché:
Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
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Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Champagne Ardenne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Poitou-Charentes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Limousin et Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Gironde et Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Landes et Pyrénées Atlantique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national: 44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: afl-tigre-cvc@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142185709 📞
Fax: +33 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 49157766400023
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal judiciaire de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-393570 (2026-06-05)