Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France
Ugecam Ile-de-France (UG 07)
Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France. L'accord-cadre est mixte (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents) mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le contenu des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Les prestations qui relèvent de la partie "bons de commande" et celles qui relèvent de la partie "marchés subséquents" sont définies par les pièces du dossier de consultation.
Date limiteDeadline 2026-05-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Réparation et entretien de toiture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
| 2026-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Aubervilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il est prévu le recours aux marchés de prestations similaires
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critères énoncés par le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 2
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture
📦
Ville: Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: montreuil
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-05-26 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Ile-de-France (UG 07)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 93
Adresse postale: 4 Place du Général de Gaulle
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ugecam Ile-de-France
Courrier électronique: kevin.nicco@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0158101033 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-ile-de-france 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire Paris
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 082-290408 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France
Numéro de référence:
2026-TOITURES
Brève description:
Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France. L'accord-cadre est mixte (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents) mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le contenu des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Les prestations qui relèvent de la partie "bons de commande" et celles qui relèvent de la partie "marchés subséquents" sont définies par les pièces du dossier de consultation.
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Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 1. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. La forme des prix est indiquée par les documents de la consultation. Ils sont révisables dans les conditions définies par les pièces du dossier de consultation. Les critères de sélection des offres sont énoncés par le Règlement de la consultation. Sites concernés : Centre de réadaptation de COUBERT DITEP MOSAÏQUES Internat, semi-internat, CAFS et SESSAD Bois-le-Roi ESPR Beauvoir Le Cerrsy Le Prieuré
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L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an. La durée totale maximum de l'accord-cadre est de 4 ans (période initiale et reconductions incluses). Il est prévu une clause de réexamen ainsi que la possibilité de recourir aux marchés de prestations similaires. Le montant maximum par période de reconduction est défini par les pièces du dossier de consultation
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il est prévu le recours aux marchés de prestations similaires
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critères énoncés par le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 2
Description du marché:
Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’Ugecam Ile-de-France - SECTEUR 2. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. La forme des prix est indiquée par les documents de la consultation. Ils sont révisables dans les conditions définies par les pièces du dossier de consultation. Les critères de sélection des offres sont énoncés par le Règlement de la consultation. Sites concernés : CAMSP "Cadet Rouselle" DITEP LE COTEAU Vitry-Sur-Seine DITEP LE COTEAU Internat CACHAN DITEP LE COTEAU Semi-internat Joinville-le-pont DITEP MOSAÏQUES St-Thibault ESPR-ESPO Aubervilliers Hôpital pédiatrique de réadaptation Alice Blum-Ribes (HPRA) IME Solfège Maison d'accueil spécialisée Phoenix Plateforme Acti+ ESPR-ESPO
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Ville: Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: montreuil
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Base juridique:
l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-05-26 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution sont définies par les pièces du dossier de consultation.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Ile-de-France (UG 07)
Numéro d'enregistrement national:
42386883500251
Département: 93
Adresse postale: 4 Place du Général de Gaulle
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ugecam Ile-de-France
Courrier électronique: kevin.nicco@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0158101033 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-ile-de-france 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111100013
Département: 75
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire Paris
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Avis de marché (2026-05-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-12 14:00:00.000 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-12 14:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
BT-131 report date et heure limites de réception des offres
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58ed6b1a-1add-49bb-a8e9-2753bc4cb2ec-01
Source: OJS 2026/S 094-338665 (2026-05-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-12 14:00:00.000 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-12 14:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
BT-131 report date et heure limites de réception des offres
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58ed6b1a-1add-49bb-a8e9-2753bc4cb2ec-01
Source: OJS 2026/S 094-338665 (2026-05-13)
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