l'Accord-Cadre a pour objet d'une part la réalisation de prestations de nettoyage courantes, et d'autre part des prestations de nettoyage ponctuelles et exceptionnelles dans les équipements de l'agglomération du Niortais
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais
2023P25”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet d'une part la réalisation de prestations de nettoyage courantes, et d'autre part des prestations de nettoyage ponctuelles et...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet d'une part la réalisation de prestations de nettoyage courantes, et d'autre part des prestations de nettoyage ponctuelles et exceptionnelles dans les équipements de l'agglomération du Niortais
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de sites à vocation technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“marché de nettoyage des sites à vocation technique. Les sites et leurs modalités de nettoyage sont indiqués dans le CCTP du marché subséquent 1 lot 1” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de cet accord-cadre : 24 mois Date de début prévue : 1 janvier 2024 Date de fin prévue : 31 décembre 2025 La durée d'exécution de...”
Description des renouvellements
durée initiale de cet accord-cadre : 24 mois Date de début prévue : 1 janvier 2024 Date de fin prévue : 31 décembre 2025 La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de début prévue si la notification d'attribution est antérieure à cette date. Le présent marché est reconductible une fois tacitement
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de sites à vocation administrative
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“marché de nettoyage des sites à vocation administrative. Les sites et leurs modalités de nettoyage sont indiqués dans le CCTP du marché subséquent 1 lot 2”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des médiathèques de quartier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“marché de nettoyage des médiathèques de quartier. Les sites et leurs modalités de nettoyage sont indiqués dans le CCTP du marché subséquent 1 lot 3”
Informations complémentaires:
“en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no3 (prestations de nettoyage des médiathèques de quartier) est réservé aux...”
Informations complémentaires
en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no3 (prestations de nettoyage des médiathèques de quartier) est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient 50% de travailleurs défavorisés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1 et 2 : Le maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1 et 2 : Le maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutter contre le chômage. Dans ce cadre, en application des dispositions des articles L.2112-2 et L.2112-4 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. L'Action d'insertion sera déployée sur la base de la présentation faite au Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourra être renouvelé courant 2027
Informations complémentaires
“les marchés subséquents 1 (lots 1-2-3) sont passés en même temps que l'accord-cadre.il est précisé également que l'accord-cadre est mixte. Les parties sont...”
les marchés subséquents 1 (lots 1-2-3) sont passés en même temps que l'accord-cadre.il est précisé également que l'accord-cadre est mixte. Les parties sont détaillées dans le CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 124-393785 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 1 nettoyage de sites à vocation technique”
Titre
accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 1 nettoyage de sites à vocation technique
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: onet
Adresse postale: 31 rue Henri Sellier
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.groupeonet.com/expertises/proprete-services-associes🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 281210.65 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 2 : nettoyage de sites à vocation...”
Titre
accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 2 : nettoyage de sites à vocation administrative
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362206.15 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 3 nettoyages des médiathèques de quartier”
Titre
accord cadre relatif au nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération du Niortais et marché subséquent 1 - lot 3 nettoyages des médiathèques de quartier
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ipso Services
Adresse postale: 28 rue de Girassat
URL: https://www.ipso2.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18717.92 💰