ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET DE BIBLIOTHEQUE POUR L’ENSEMBLE DES SITES ADMINISTRATIFS DE L’UNIVERSITE PARIS PANTHEON-ASSAS
Université PANTHEON ASSAS
Le présent accord-cadre a pour objet l’approvisionnement en fournitures générales de bureau et de bibliothèque pour l’ensemble des sites administratifs de l’université Paris Panthéon-Assas.
Date limiteDeadline 2026-09-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la fournitures generales de bureau et de bibliotheque pour l’ensemble des sites administratifs de l’universite paris pantheon-assas
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°1 : FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET PETIT MATERIEL
Description du marché: LOT N°1 : FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET PETIT MATERIEL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°2 : FOURNITURE DE PAPIER
Description du marché: LOT N°2 : FOURNITURE DE PAPIER
Produits/services: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°3 : FOURNITURE DE BIBLIOTHEQUE
Description du marché: LOT N°3 : FOURNITURE DE BIBLIOTHEQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université PANTHEON ASSAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.thomas@assas-universite.fr 📧
Téléphone: 0144414719 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3032589&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3032589&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf code de procédure administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-467421 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la fournitures generales de bureau et de bibliotheque pour l’ensemble des sites administratifs de l’universite paris pantheon-assas
Numéro de référence:
2026-020
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l’approvisionnement en fournitures générales de bureau et de bibliothèque pour l’ensemble des sites administratifs de l’université Paris Panthéon-Assas.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT N°1 : FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET PETIT MATERIEL
Titre: LOT N°1 : FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET PETIT MATERIEL
Description du marché: LOT N°1 : FOURNITURES GENERALES DE BUREAU ET PETIT MATERIEL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N°2 : FOURNITURE DE PAPIER
Titre: LOT N°2 : FOURNITURE DE PAPIER
Description du marché: LOT N°2 : FOURNITURE DE PAPIER
Produits/services: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT N°3 : FOURNITURE DE BIBLIOTHEQUE
Titre: LOT N°3 : FOURNITURE DE BIBLIOTHEQUE
Description du marché: LOT N°3 : FOURNITURE DE BIBLIOTHEQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université PANTHEON ASSAS
Numéro d'enregistrement national:
13002995200012
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.thomas@assas-universite.fr 📧
Téléphone: 0144414719 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3032589&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3032589&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf code de procédure administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-467421 (2026-07-03)
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