Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif a la fourniture et la livraison de bennes amovibles et de caissons de compaction pour les decheteries de decoset”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“fourniture la livraison de bennes amovibles et de caissons de compaction pour les decheteries de decoset”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et mise en service de bennes amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“ce lot comprend des bennes de 12 m3, 28 m3 et 40 m3.Decoset est évalué à environ 15 à 25 bennes par an, principalement sur des modèles 10 m3 et 40 m3 qui...”
Description du marché
ce lot comprend des bennes de 12 m3, 28 m3 et 40 m3.Decoset est évalué à environ 15 à 25 bennes par an, principalement sur des modèles 10 m3 et 40 m3 qui sont aujourd'hui utilisés sur les déchèteries gérées par DECOSET. Il s'agit d'une quantité estimative sans engagement contractuel
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition par le candidat dans le cadre des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Les caractéristiques techniques détaillées des bennes (pour le lot 1), et des caissons (pour le lot 2”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison à compter de l'envoie du bon de commande.
Critère de qualité (nom): Le délai de garanti ainsi que le SAV proposé par le candidat
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois reconductible tacitement, sauf décision contraire du pouvoir...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois reconductible tacitement, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date anniversaire. Il sera reconductible deux fois pour des durées de 12 mois. La durée maximum de l'accord cadre est donc de 48 mois (4 ans)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et mise en service de caissons de compaction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“a titre indicatif et au moment de la publication du marché, le besoin identifié de DECOSET est évalué à environ 1 à 2 caissons par an. Il s'agit d'une...”
Description du marché
a titre indicatif et au moment de la publication du marché, le besoin identifié de DECOSET est évalué à environ 1 à 2 caissons par an. Il s'agit d'une quantité estimative sans engagement contractuel
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
14:15 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-toulouse.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 219-689486 (2023-11-09)