ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE CHEQUES-CULTURE POUR LES AGENTS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE DU QUAI BRANLY-JACQUES CHIRAC
Etablissement public du Musée du Quai Branly - Jacques Chirac
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de chèques culture à destination des agents de l’Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Date limiteDeadline 2026-07-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de cheques-culture pour les agents de l’etablissement public du musee du quai branly-jacques chirac
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: sans objet
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris
Adresse postale: 222 rue de l'Université CS 60851
Code postal: 75281
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et des achats
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: 0156617000 📞
Fax: 0156617138 📠
URL: https://www.quaibranly.fr/fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016394&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016394&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pars
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-404125 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de cheques-culture pour les agents de l’etablissement public du musee du quai branly-jacques chirac
Numéro de référence:
2026-MQB-00475-AC-00-00
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de chèques culture à destination des agents de l’Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-MQB-00475-AC-00-00
Site principal ou lieu d'exécution: sans objet
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 € HT sur sa durée totale. La présente consultation est passée en procédure formalisée ouverte en application de l’article R.2124-1 du Code de la commande publique (appel d’offres ouvert) et soumise aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 de ce même code.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme. Il débute soit à compter du 17/11/2026, soit à compter de sa date notification s’il elle est postérieure au 17/11/2026. L’accord cadre se termine le 03/12/2028.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement national:
18009214000037
Département: Paris
Adresse postale: 222 rue de l'Université CS 60851
Code postal: 75281
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et des achats
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: 0156617000 📞
Fax: 0156617138 📠
URL: https://www.quaibranly.fr/fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016394&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016394&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme. Il débute soit à compter du 17/11/2026, soit à compter de sa date notification s’il elle est postérieure au 17/11/2026. L’accord cadre se termine le 03/12/2028.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: Pars
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-404125 (2026-06-11)
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