Accord cadre relatif à la fourniture et à la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le département de Seine-et-Marne
Préfecture de Seine-et-Marne
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le département de Seine-et-Marne.
Date limiteDeadline 2026-06-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la fourniture et à la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le département de Seine-et-Marne
Numéro de référence: n°2026-SGCD77-05_AC-cart_cad
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le...”
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Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de Seine-et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 12 Rue des Saints-Pères
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-marches-publics@seine-et-marne.gouv.fr 📧
Téléphone: 0164717856 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative qui doit être formé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 083-295075 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la fourniture et à la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le département de Seine-et-Marne
Numéro de référence: n°2026-SGCD77-05_AC-cart_cad
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes cadeaux destinées aux agents du Ministère de l’Intérieur affectés dans le...”
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de Seine-et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 12 Rue des Saints-Pères
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-marches-publics@seine-et-marne.gouv.fr 📧
Téléphone: 0164717856 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative qui doit être formé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 083-295075 (2026-04-28)
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