accord-Cadre relatif à la commande et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance de la ville de Couëron
accord-Cadre relatif à la commande et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance de la ville de Couëron
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à la commande et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et...”
Titre
accord-Cadre relatif à la commande et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance de la ville de Couëron
2023_23
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
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Brève description
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 01 - fournitures scolaires et pédagogiques (matériel et jeux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: lot no 01 - fournitures scolaires et pédagogiques (matériel et jeux)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an, les reconductions potentielles sont au nombre de 3”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 02 - livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot no 02 - livres scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette, CS 24114
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes, Direccte des Pays de la Loireadresse
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette, CS 24114
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 219-690524 (2023-11-09)