accord-cadre relatif a la collecte, au transport, au dechargement des flux de dechets receptionnes en bennes et en bornes D'Apport volontaire dans les ecocentres du siredom et ses prestations annexes
Siredom
le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes. Le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne.
Le marché est alloti : Lot 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes et Lot 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot, sur toute la durée du marché : Lot 1 : sans minimum, avec un maximum de 860 000 euros HT sur toute la durée du marché et Lot 2 : sans minimum, avec un maximum de 20 000 000euros HT sur toute la durée du marché
Le délai de réception des offres était de 2024-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siredom
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-08 | Avis de marché |
| 2024-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2024.01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siredom
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-27 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019251
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
aucune reprise de personnel n'est à prévoir sur ce lot
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 20 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du siredom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège du SIREDOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Environnement et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Contact
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2024/S 009-019251 (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2024.01
Brève description:
le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes. Le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne.
Le marché est alloti : Lot 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes et Lot 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot, sur toute la durée du marché : Lot 1 : sans minimum, avec un maximum de 860 000 euros HT sur toute la durée du marché et Lot 2 : sans minimum, avec un maximum de 20 000 000euros HT sur toute la durée du marché
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siredom
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-27 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019251
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
aucune reprise de personnel n'est à prévoir sur ce lot
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes. Le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne.
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Le marché est alloti : Lot 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes et Lot 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes.
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L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot, sur toute la durée du marché : Lot 1 : sans minimum, avec un maximum de 860 000 euros HT sur toute la durée du marché et Lot 2 : sans minimum, avec un maximum de 20 000 000euros HT sur toute la durée du marché
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Intitulé du lot: collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers recyclables en borne d'apport volontaire sur les écocentres du Siredom.
L'Accord-Cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum pour le lot 1 de 860 000 euros HT sur toute la durée du marché
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit pour une année, par tacite reconduction, sans toutefois pouvoir excéder 4 ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 mai 2028, période de reconduction incluse
Informations complémentaires: aucune reprise de personnel n'est à prévoir sur ce lot
Intitulé du lot: collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers et professionnels déposés dans les bennes des écocentres du SIREDOM. L'Accord-Cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euros HT pour le présent lot 2 sur toute la durée du marché
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Description des renouvellements:
il pourra être reconduit pour une année, par tacite reconduction, sans toutefois pouvoir excéder 4 ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2028, période de reconduction incluse
Informations complémentaires:
la reprise de personnel est à prévoir. Voir tableau annexé au règlement de consultation.
Il est prévu une phase audition des candidats. Les auditions se dérouleront comme suit :
- une présentation de 30 minutes de l'offre du candidat ;
- les questions-réponses sur la présentation pendant 30 minutes.
Les dates prévisionnelles des auditions : entre le 04/03/24 et le 08/03/24
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du siredom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 ou les formulaires Dc1 et Dc2 ;
- une attestation d'assurances relative aux activités exercées en cours de validité pour l'année 2024 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
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- tout document Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège du SIREDOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Environnement et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Contact
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2024/S 009-019251 (2024-01-08)
Avis d'attribution de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la collecte, au transport et au dechargement des flux de dechets receptionnes en bennes et en bornes d'apport volontaire dans les ecocentres du siredom et ses prestations annexes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 860 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 📅
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA COLLECTE, AU TRANSPORT ET AU DECHARGEMENT DES FLUX DE DECHETS RECEPTIONNES EN BENNES ET EN BORNES D'APPORT VOLONTAIRE DANS LES ECOCENTRES DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES LOT 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ourry
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ferme des Fusées
Code postal: 77390
Commune postale: Champdeuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@ourry.fr 📧
Téléphone: 0161141800 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Semaer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ecosite de Vert le Grand
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-grand
Courrier électronique: marchespublics_semaer@semardel.fr 📧
Téléphone: 0164567682 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siredom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: 0169742350 📞
URL: http://siredom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Versailles
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: https://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Essonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 19251-2024
Source: OJS 2024/S 089-269794 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la collecte, au transport et au dechargement des flux de dechets receptionnes en bennes et en bornes d'apport volontaire dans les ecocentres du siredom et ses prestations annexes
Numéro de référence:
2024.01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes.
LOT 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres
LOT 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes sur les écocentres du SIREDOM
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 860 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024.01 - Lot 1
Titre: Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers recyclables en borne d'apport volontaire sur les écocentres du SIREDOM. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum pour ce lot de 860 000 euros HT sur toute la durée du
marché.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.01 - Lot 2
Titre: Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers et professionnels déposés dans les bennes des écocentres du SIREDOM. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euros HT pour le présent lot 2 sur toute la
durée du marché.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024.01.1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 📅
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA COLLECTE, AU TRANSPORT ET AU DECHARGEMENT DES FLUX DE DECHETS RECEPTIONNES EN BENNES ET EN BORNES D'APPORT VOLONTAIRE DANS LES ECOCENTRES DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES LOT 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
988481-OURRY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ourry
Numéro d'enregistrement national:
78665007700161
Adresse postale: Ferme des Fusées
Code postal: 77390
Commune postale: Champdeuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@ourry.fr 📧
Téléphone: 0161141800 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
988481-SEMAER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Semaer
Numéro d'enregistrement national:
97320231000031
Adresse postale: Ecosite de Vert le Grand
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-grand
Courrier électronique: marchespublics_semaer@semardel.fr 📧
Téléphone: 0164567682 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siredom
Numéro d'enregistrement national:
20007783200018
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: 0169742350 📞
URL: http://siredom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012 -2
Commune postale: Versailles
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: https://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Région: Essonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 19251-2024
Source: OJS 2024/S 089-269794 (2024-05-06)
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