accord-cadre relatif a L'Entretien des espaces verts pour les besoins du siredom et ses prestations annexes

Siredom

le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du SIREDOM.
Outre son siège social situé à Lisses (91), le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne. Le syndicat possède également un terrain à entretenir à Etampes (91), susceptible d'accueillir un nouveau quai de transfert et un terrain " espace biodiversité " situé à Vert-Le-Grand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Siredom

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-13	Avis de marché
2024-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023.14
Brève description:

le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du SIREDOM. Outre son siège social situé à Lisses (91), le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne. Le syndicat possède également un terrain à entretenir à Etampes (91), susceptible d'accueillir un nouveau quai de transfert et un terrain " espace biodiversité " situé à Vert-Le-Grand

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siredom
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632581
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

le présent lot est un lot dit réservé conformément aux articles L. 2113-12 à L. 2113-14 du Ccp.Une visite est obligatoire. Le rendez-vous devra être pris au moins 72h avant pour pouvoir accéder aux sites qui sont : le siège du SIREDOM à Lisses, les écocentres situés à Saint Michel Sur Orge et au Coudray Montceaux. Les conditions de visite sont détaillées à l'article 3.7 du RC,

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du SIREDOM.

Outre son siège social situé à Lisses (91), le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-Et-Marne. Le syndicat possède également un terrain à entretenir à Etampes (91), susceptible d'accueillir un nouveau quai de transfert et un terrain " espace biodiversité " situé à Vert-Le-Grand

Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts sur le périmètre NORD - lot réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord-Cadre comprend des prestations courantes de taille de haies et massifs et de tontes selon un calendrier défini chaque année, il

comporte en outre des prestations sur devis décrites à l'article 3 du CCTP. Il est à prix mixtes.

Pour la partie à bons de commande (BPU et devis), l'accord-cadre est sans minimum avec un maximum sur toute la durée du marché de 260 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme à compter du 01/02/2024 jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. En cas de non-reconduction, le SIREDOM en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: entretien des espaces verts sur le périmètre SUD
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme à compter du 01/02/2024 jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027 . En cas de non-reconduction, le SIREDOM en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire

Informations complémentaires:

conformément à l'article 3.7 du RC, une visite est obligatoire. Le rendez-vous devra être pris au minimum 72h avant pour pouvoir accéder aux écocentres. Les sites à visiter pour le lot 2 sont les écocentres de Milly la Foret et d'étampes comprenant la parcelle attenante. Les modalités de visite sont détaillées dans le règlement de la consultation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire du SIREDOM, Secteur Nord tel que défini dans l'article 2 du CCTP

territoire du SIREDOM, Secteur Sud tel que défini dans l'article 2 du CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 ou les formulaires Dc1 et Dc2 ;

- les attestations de visites obligatoires des sites conformément à l'article 3.7 du présent règlement de consultation ;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ;

- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

- tout document Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité ;

- pour le lot 1 : tout document attestant que le candidat peut répondre au lot réservé, à savoir qu'il s'agit bien d'une entreprise adaptée (Ea), d'un établissement et service d'aide par le travail (Esat) ou d'une structure d'insertion par l'activité économique (Siae)

Situation économique et financière:

- Une attestation d'assurance relative aux activités exercées en cours de validité pour l'année 2023 ;

Capacité technique et professionnelle:

- Les certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;- liste des marchés similaires réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de réalisation des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menée régulièrement à bonne fin

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège social du SIREDOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29640_970776.html 🌏
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché ;

- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du cja ;

- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché

est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Source: OJS 2023/S 201-632581 (2023-10-13)

Avis d'attribution de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a l'entretien des espaces verts pour les besoins du siredom et ses prestations annexes
Numéro de référence: 2023.14
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du SIREDOM. Outre son siège social situé à Lisses (91), le SIREDOM gère en régie un réseau de 27 écocentres dont 25 sont répartis sur tout le territoire essonnien et 2 sont localisés en Seine-et-Marne. Le syndicat possède également un terrain à entretenir à Etampes (91) et un terrain " espace biodiversité " situé à Vert-le-Grand.

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts sur le périmètre NORD - LOT RÉSERVÉ
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

L'accord-cadre comprend des prestations courantes de taille de haies et massifs et de tontes selon un calendrier défini chaque année, il comporte en outre des prestations sur devis décrites à l'article 3 du CCTP. Il est à prix mixtes. Pour la partie à bons de commande (BPU et devis), l'accord-cadre est sans minimum avec un maximum sur toute la durée du marché de 260 000 euros HT.

Informations complémentaires:

Le présent lot est un lot dit réservé conformément aux articles L. 2113-12 à L. 2113-14 du CCP.

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Néant
Adresse postale: Territoire du SIREDOM, Secteur Nord tel que défini dans l'article 2 du CCTP
Code postal: 91029
Ville: Evry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. En cas de non-reconduction, le SIREDOM en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts sur le périmètre SUD
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Adresse postale: Territoire du SIREDOM, Secteur Sud tel que défini dans l'article 2 du CCTP
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027 . En cas de non-reconduction, le SIREDOM en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023.14.01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-13 📅
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES / LOT 1 : Entretien des espaces verts sur le périmètre NORD - LOT RÉSERVÉ
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 970776-Etudes et Chantiers
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Etudes et chantiers ile de france
Numéro d'enregistrement national: 44066204700057
Adresse postale: 1 RUE DE L'ORGE
Code postal: 91000
Commune postale: Evry
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.idf@etudesetchantiers.org 📧
Téléphone: 0160781912 📞
Nom: SAS conciergerie d'Hercule
Numéro d'enregistrement national: 87922327900016
Adresse postale: 24 rue Danielle Casanova
Code postal: 91170
Commune postale: Viry chatillon
Courrier électronique: direction@conciergerie-hercule.fr 📧
Téléphone: 0169044517 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 970776-Pierre Antoine Paysagiste
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Pierre antoine paysagiste
Numéro d'enregistrement national: 32711361900024
Adresse postale: ZAI du Parc - 6, rue Léonard de Vinci
Code postal: 91220
Commune postale: Le plessis pate
Courrier électronique: contact@antoine-paysagiste.com 📧
Téléphone: 0169880006 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siredom
Numéro d'enregistrement national: 20007783200018
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742364 📞
URL: http://www.siredom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29640_970776.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Commune postale: Versailles
URL: https://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique..

Source: OJS 2024/S 101-311327 (2024-05-24)

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