accord-cadre relatif à L'Achat de prestations de formations pour les chambres de métiers et de L'Artisanat de nouvelle-aquitaine

chambre de métiers et artisanat NA

l'Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine.
Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet.
Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale.
La période initiale d'exécution est d'une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L'Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-20 Avis de marché
2023-10-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 2023-069
Brève description:
l'Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine. Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale. La période initiale d'exécution est d'une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L'Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Dordogne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr\appelsoffres 🌏
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-647370
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine.
Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet.
Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale.
La période initiale d'exécution est d'une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L'Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services)
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Valeur totale estimée: 16 976 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - charente
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
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Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE - mARITIME
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE - maritime
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cORREZE
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - correze
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cREUSE
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - creuse
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dORDOGNE
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dordogne
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lANDES
Numéro du lot: 6
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - landes
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lot et garonne
Numéro du lot: 7
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 8
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - pyrenees atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 9
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - deux-Sevres
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - vIENNE
Numéro du lot: 10
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - vienne
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - haute vienne
Numéro du lot: 11
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - haute vienne
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - cHARENTE
Numéro du lot: 12
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - charente
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - cHARENTE-MARTIME
Numéro du lot: 13
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - charente-Martime
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - cORREZE
Numéro du lot: 14
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - correze
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - cREUSE
Numéro du lot: 15
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - creuse
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - dORDOGNE
Numéro du lot: 16
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - dordogne
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - gIRONDE
Numéro du lot: 17
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - gironde
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - lANDES
Numéro du lot: 18
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - landes
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - lot et garonne
Numéro du lot: 19
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - lot et garonne
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 20
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - pyrenees atlantiques
Intitulé du lot: fiche 2 : repondre a un marche public - vIENNE
Numéro du lot: 21
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - vienne
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cHARENTE
Numéro du lot: 22
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - charente
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 23
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - charente-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cORREZE
Numéro du lot: 24
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - correze
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cREUSE
Numéro du lot: 25
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - creuse
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - dORDOGNE
Numéro du lot: 26
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - dordogne
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lANDES
Numéro du lot: 27
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - landes
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lot et garonne
Numéro du lot: 28
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 29
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - pyrenees atlantiques
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 30
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - haute vienne
Numéro du lot: 31
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - haute vienne
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - cHARENTE
Numéro du lot: 32
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - charente
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 33
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - charente-Maritime
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - cORREZE
Numéro du lot: 34
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - correze
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - cREUSE
Numéro du lot: 35
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - creuse
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - gIRONDE
Numéro du lot: 36
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - gironde
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - lANDES
Numéro du lot: 37
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - landes
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - lot et garonne
Numéro du lot: 38
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - lot et garonne
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 39
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - pyrenees atlantiques
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 40
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - vIENNE
Numéro du lot: 41
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - vienne
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 4 : communication numerique : WEB - haute vienne
Numéro du lot: 42
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 4 : communication numerique : WEB - haute vienne
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - cHARENTE
Numéro du lot: 43
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - charente
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 44
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - charente-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - cORREZE
Numéro du lot: 45
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - correze
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - cREUSE
Numéro du lot: 46
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - creuse
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - dORDOGNE
Numéro du lot: 47
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - dordogne
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - gIRONDE
Numéro du lot: 48
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - gironde
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - lANDES
Numéro du lot: 49
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - landes
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - lot et garonne
Numéro du lot: 50
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - lot et garonne
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 51
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - pyrenees atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 544 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 52
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - deux-Sevres
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - vIENNE
Numéro du lot: 53
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - vienne
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - haute vienne
Numéro du lot: 54
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 5 : communication numerique : reseaux sociaux - haute vienne
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - cHARENTE
Numéro du lot: 55
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - charente
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 56
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - charente-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - cORREZE
Numéro du lot: 57
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - correze
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - cREUSE
Numéro du lot: 58
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - creuse
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - dORDOGNE
Numéro du lot: 59
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - dordogne
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - gIRONDE
Numéro du lot: 60
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - gironde
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - lANDES
Numéro du lot: 61
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - landes
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - lot et garonne
Numéro du lot: 62
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 63
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - pyrenees atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 64
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : COMPTABILITE GESTION - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 6 : comptabilite gestion - vIENNE
Numéro du lot: 65
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 6 : comptabilite gestion - vienne
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - cHARENTE
Numéro du lot: 66
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - charente
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 67
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - charente-Maritime
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - cORREZE
Numéro du lot: 68
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - correze
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - cREUSE
Numéro du lot: 69
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - creuse
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - dORDOGNE
Numéro du lot: 70
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - dordogne
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - gIRONDE
Numéro du lot: 71
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - gironde
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - lANDES
Numéro du lot: 72
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - landes
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - lot et garonne
Numéro du lot: 73
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - lot et garonne
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 74
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Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 75
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - haute vienne
Numéro du lot: 76
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 7 : ressources humaines - mANAGEMENT - developpement personnel - haute vienne
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - cHARENTE
Numéro du lot: 77
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - charente
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 78
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - charente-Maritime
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - cORREZE
Numéro du lot: 79
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - correze
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - cREUSE
Numéro du lot: 80
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - creuse
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - dORDOGNE
Numéro du lot: 81
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Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - gIRONDE
Numéro du lot: 82
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - gironde
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - lANDES
Numéro du lot: 83
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - landes
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - lot et garonne
Numéro du lot: 84
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 85
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Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 86
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 8 : FORMATION - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - vIENNE
Numéro du lot: 87
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Intitulé du lot: fiche 8 : FORMATION - haute vienne
Numéro du lot: 88
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - cHARENTE
Numéro du lot: 89
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - charente
Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 90
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - cORREZE
Numéro du lot: 91
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - cREUSE
Numéro du lot: 92
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - dORDOGNE
Numéro du lot: 93
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - gIRONDE
Numéro du lot: 94
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - gironde
Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - lANDES
Numéro du lot: 95
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - landes
Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - lot et garonne
Numéro du lot: 96
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 97
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Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - vIENNE
Numéro du lot: 98
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - vienne
Intitulé du lot: fiche 9 : LANGUES - haute vienne
Numéro du lot: 99
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 9 : LANGUES - haute vienne
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - cORREZE
Numéro du lot: 100
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - correze
Numéro du lot: 101
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - cREUSE
Numéro du lot: 102
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - creuse
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - gIRONDE
Numéro du lot: 103
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - gironde
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - lANDES
Numéro du lot: 104
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - landes
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - lot et garonne
Numéro du lot: 105
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - lot et garonne
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - pyrenees atlantiques
Numéro du lot: 106
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - pyrenees atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 107
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 10 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : bonnes pratiques D'Hygiene - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - cHARENTE
Numéro du lot: 108
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - charente
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - cHARENTE-MARITIME
Numéro du lot: 109
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - charente-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - cORREZE
Numéro du lot: 110
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - correze
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - cREUSE
Numéro du lot: 111
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - creuse
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - dORDOGNE
Numéro du lot: 112
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Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - gIRONDE
Numéro du lot: 113
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - gironde
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - lANDES
Numéro du lot: 114
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ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - landes
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - lot et garonne
Numéro du lot: 115
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Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 116
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - deux-Sevres
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - vIENNE
Numéro du lot: 117
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - vienne
Intitulé du lot: fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - hAUTE-VIENNE
Numéro du lot: 118
Brève description:
ce lot porte sur la réalisation d'actions de formation entrant dans l'objet de la thématique Fiche 11 : REGLEMENTAIRES - nORMES - lEGISLATION : PERMIS D'Exploitation - haute-Vienne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
charente
charente - mARITIME
correze
creuse
dordogne
landes
lot et garonne
pyrenees atlantiques
deux-sevres
vienne
haute vienne
gironde

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les lots relatifs aux fiches thématiques 4, 5 et 8 (lots 32 à 54 et 77 à 88) :
Certificat QUALIOPI ou preuve du processus d'attribution (le titulaire devra transmettre le certificat définitif au plus tard lors de l'attribution, puis tous les ans au plus tard 10 jours après la date de renouvellement du certificat)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services).
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats qui auront remis les meilleures offres appropriées, dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. A l'issue des négociations, après confirmation par chaque candidat des modifications éventuelles de son offre, le pouvoir adjudicateur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères pondérés définis précédemment. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation si celle-ci correspond à son besoin
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 206-647370 (2023-10-20)
Informations complémentaires (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine. Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale. La période initiale d'exécution est d'une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L'Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668061
Se réfère à l'avis: 2023/S 206-647370
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine. Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet.
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Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale. La période initiale d'exécution est d'une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L'Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° (autres services).
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Source: OJS 2023/S 212-668061 (2023-10-31)