accord cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins, alloti par secteur(x14 lots), sans option ni variante, ni Pse.Les candidats ne pourront présenter une offre que pour 3 lots maximum voir conditions dans Rc.Nature des prestations : travaux de génie civil pour construction de réseaux et travaux de réseaux.Durée : 1 an + 3 reconductions de 1 an (4 ans maxi) à compter de la date d'exécution: 1er janvier 2024. (date d'effet du marché n'est pas la date de notification). En cas de groupement, ce dernier peut être conjoint ou solidaire.Pas de minimum ni maximum.Certains territoires sont divisés en secteur (cf liste dans Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Pour La Realisation De Travaux De Reseaux Pour Le Sde2a
23ft-0029-U”
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins, alloti par secteur(x14 lots), sans option ni variante, ni Pse.Les candidats ne...”
Brève description
accord cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins, alloti par secteur(x14 lots), sans option ni variante, ni Pse.Les candidats ne pourront présenter une offre que pour 3 lots maximum voir conditions dans Rc.Nature des prestations : travaux de génie civil pour construction de réseaux et travaux de réseaux.Durée : 1 an + 3 reconductions de 1 an (4 ans maxi) à compter de la date d'exécution: 1er janvier 2024. (date d'effet du marché n'est pas la date de notification). En cas de groupement, ce dernier peut être conjoint ou solidaire.Pas de minimum ni maximum.Certains territoires sont divisés en secteur (cf liste dans Dce)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux 2sscc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché:
“territoire des Deux Sevi Deux Sorru Cruzzini Cinarca: Travaux De Genie Civil Pour La Construction De Reseaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (40 pts/100)dont: moyens humains et matériels: 15 pts/ méthodologie: 15 pts/ dispositions pour qualité plans récolement des...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre (40 pts/100)dont: moyens humains et matériels: 15 pts/ méthodologie: 15 pts/ dispositions pour qualité plans récolement des réseaux: 10pts
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: possibilité de 3 reconductions de 1 année chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux 2sscc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes électriques📦
Description du marché: territoire des Deux Sevi - deux Sorru Cruzzini Cinarca: Travaux de réseaux
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Aja 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“territoire du Grand Ajaccio - secteur 1 Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Aja 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“territoire du Grand Ajaccio - secteur 2 - travaux de génie Civil pour la construction de réseaux”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Aja 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: territoire du Grand Ajaccio - secteur 1 -Travaux de réseaux
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Aja 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: territoire du Grand Ajaccio - secteur 2 - travaux de réseaux
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Arsvt 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“territoire de l'alta Rocca- sartenais - valinco - taravo - secteur 1 - travaux de génie Civil”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Arsvt 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“territoire de l'alta Rocca- sartenais - valinco - taravo - secteur 2 Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Arsvt 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“territoire de l'alta Rocca- sartenais - valinco - taravo - secteur 1 -Travaux de réseaux”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Arsvt 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“territoire de l'alta Rocca- sartenais - valinco - taravo - secteur 2 -Travaux de réseaux”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Es 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“territoire de l'extrême Sud - secteur 1 - travaux de génie Civil pour la construction de réseaux”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Es 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“territoire de l'extrême Sud - secteur 2 -Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Es 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: territoire de l'extrême Sud - secteur 1 -Travaux de réseaux
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réseaux Es 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: territoire de l'extrême Sud - secteur 2 Travaux de réseaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 51 du décret du 25/03/16- copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 51 du décret du 25/03/16- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- la liste nominative des travailleurs étrangers employés pour la réalisation des prestations attendues et qui sont soumis à autorisation de travail exigée par les articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail Cette liste doit préciser, pour chaque salarié concerné, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.- Attestation de cotisations légales versées aux caisses qui assurent le service des congés payés et du chômage intempéries.- Attestation d'assurance garantie décennale et responsabilité civile se rapportant à la nature des prestations à exécuter en cours de validité.- Kbis ou document équivalent de moins de 3 mois
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- Qualifications techniques demandées correspondent au classement Fntp suivant :*Lot travaux de génie civil : terrassement Fntp 2322*lot travaux d'électrification :-Réseaux aériens électriques Fntp 612 613-réseaux souterrains électriques Fntp 6413 6422 6423-postes de transformation Fntp 6312 et 632-eclairage public Fntp 651- cartes d'identité et cartes professionnelles à jour et valides de chaque salarié mis à disposition pour la réalisation des prestations résultant du présent marché. Le nombre de cartes professionnelles doit être en cohérence avec les besoins exprimés par le Sde2a et répondre donc aux exigences imposées et ce au regard du nombre d'équipes prévues dans l'article 8.3 " contenu de l'offre " du présent règlement.Il est opportun de préciser que le soumissionnaire doit renseigner chaque lot en attestant de l'identité des personnels dédiés aux équipes. Chaque lot étant indépendant, l'ensemble de ces personnels doit être différent pour chaque lot
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum.Etant entendu qu'un cotraitant d'un groupement, un...”
Conditions d'exécution du contrat
un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum.Etant entendu qu'un cotraitant d'un groupement, un sous-traitant d'un groupement ne peut candidater qu'à 3 lots maximum.De plus, un associé d'une entreprise ayant déjà candidaté à 3 lots, ne peut, en aucun cas, présenter des offres en son nom personnel ou en qualité d'associé d'une autre société.Il est opportun de préciser que le soumissionnaire doit renseigner chaque lot en attestant de l'identité des personnels dédiés aux équipes. Chaque lot étant indépendant, l'ensemble de ces personnels doit être différent pour chaque lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ajaccio
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum.Etant entendu qu'un cotraitant d'un groupement, un sous-traitant d'un groupement ne peut candidater qu'à 3 lots maximum. De plus, un associé d'une entreprise ayant déjà candidaté à 3 lots, ne peut, en aucun cas, présenter des offres en son nom personnel ou en qualité d'associé d'une autre société.Concernant la signature électronique, celle-ci n'est pas obligatoire et les candidats sont informés que toute offre retenue adressée par voie électronique devra être partiellement re-matérialisée et la signature du marché se fera par voie manuscrite car le Sde2a ne possède PAS de signature électronique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 119-376820 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-376820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux 2sscc
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Reseaux Diffusion Corse
Adresse postale: rte D'Air Corsica
Commune postale: Bastelicaccia
Code postal: 20129
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de réseaux 2sscc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo
Adresse postale: chemin de caldaniccia
Commune postale: Mezzavia
Code postal: 20167
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Aja 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sotravos
Adresse postale: rte De Valle Di Mezzana
Commune postale: Sarrola Carcopino
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-017
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Aja 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-018
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux de réseaux Aja 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-019
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: travaux de réseaux Aja 2
Nom et adresse du contractant
Nom: raffalli Travaux Publics
Adresse postale: ld Pernicaggio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-020
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Arsvt 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: leandri Roch Btp
Adresse postale: zi De Tavaria
Commune postale: Propriano
Code postal: 20110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-021
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Arsvt 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Leandri
Adresse postale: zi Tavaria
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-022
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: travaux de réseaux Arsvt 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-023
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: travaux de réseaux Arsvt 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-024
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Es 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: valli
Adresse postale: ham De Mela
Commune postale: Porto Vecchio
Code postal: 20137
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-025
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: travaux de génie Civil pour la construction de réseaux Es 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: hameau De Mela
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-026
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: travaux de réseaux Es 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-027
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: travaux de réseaux Es 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2023/S 234-735238 (2023-11-30)