Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION, POSE, MAINTENANCE ET DEPOSE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE POUR LE PROJET ARTISTIQUE DE DOMINIQUE BLAIS (lot 2)
2023-DPP-18-00”
Produits/services: Services d'installation de matériel électrique📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location, pose, maintenance et dépose de matériels d'éclairage pour le projet artistique de Dominique Blais.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“o Etudes et plans d’installations ;
o La fourniture et la livraison du matériels d’éclairages ;
o La pose du matériel d’éclairage ;
o La fourniture d’une...”
Description du marché
o Etudes et plans d’installations ;
o La fourniture et la livraison du matériels d’éclairages ;
o La pose du matériel d’éclairage ;
o La fourniture d’une armoire électrique, le raccordement de celle-ci à l’édifice concerné et au réseau de Nantes Métropole, ainsi que le raccordement de l’ensemble des projecteurs à cette armoire ;
o Le contrôle des installations ;
o Les essais et réglages de nuit avec l’artiste ;
o L’évacuation des flycases et des déchets éventuels ;
o Suivi d’exploitation et astreinte technique pendant l’Evènement ;
o La dépose de l’ensemble du matériels d’éclairages.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconduit tacitement 2 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'1 an, sans pouvoir excéder une durée de 3 ans. La non reconduction...”
Description des renouvellements
Il est reconduit tacitement 2 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'1 an, sans pouvoir excéder une durée de 3 ans. La non reconduction pourra avoir lieu à chaque période anniversaire et devra être expressément signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période de validité en cours
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Informations complémentaires:
“Le budget global pour le lot 2 sur 3 ans est estimé à 90 000€HT. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT sur...”
Informations complémentaires
Le budget global pour le lot 2 sur 3 ans est estimé à 90 000€HT. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Passé ce montant maximum, l’accord-cadre aura épuisé ses effets.
Par ailleurs, il est précisé que le présent accord-cadre est relancé suite à l'infructuosité du lot 2 publié le 19 juin 2023 (JO384014-2023-FR)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-384014
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
12:10 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 163-514540 (2023-08-22)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes
Description du marché:
“Les prestations pour le lot 2 sont les suivantes :
o Etudes et plans d’installations ;
o La fourniture et la livraison du matériels d’éclairages ;
o La pose...”
Description du marché
Les prestations pour le lot 2 sont les suivantes :
o Etudes et plans d’installations ;
o La fourniture et la livraison du matériels d’éclairages ;
o La pose du matériel d’éclairage ;
o La fourniture d’une armoire électrique, le raccordement de celle-ci à l’édifice concerné et au réseau de Nantes Métropole, ainsi que le raccordement de l’ensemble des projecteurs à cette armoire ;
o Le contrôle des installations ;
o Les essais et réglages de nuit avec l’artiste ;
o L’évacuation des flycases et des déchets éventuels ;
o Suivi d’exploitation et astreinte technique pendant l’Evènement ;
o La dépose de l’ensemble du matériels d’éclairages.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 52%
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 8%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le lot 2 est estimé à un budget global sur 3 ans de 90 000€HT. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le lot 2 est estimé à un budget global sur 3 ans de 90 000€HT. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000€HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Passe ce montant maximum, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 163-514540
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-DPP-18-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION, POSE, MAINTENANCE ET DEPOSE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE POUR LE PROJET ARTISTIQUE DE DOMINIQUE BLAIS (lot 2)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Novelty france
Adresse postale: Rue george sand
Commune postale: Longjumeau
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 203-639180 (2023-10-16)