accord-Cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'adduction d'eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération (Relance après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure initiale)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Avis de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Robinets, vannes et dispositifs similaires
Numéro de référence: 23-22-24_PIECES_RESEAUX_RELANCE
Brève description:
“accord-Cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'adduction d'eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération (Relance...”
Brève description
accord-Cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'adduction d'eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération (Relance après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure initiale)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444959
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre (article 5.2 du Cctp). L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 139-444959 (2023-07-18)