Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD CADRE POUR L'ENTRETIEN DES ARBRES ET DES HAIES A GRAND DEVELOPPEMENT SUR LE PATRIMOINE DE BMH
2023-083”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“ACCORD CADRE POUR L'ENTRETIEN DES ARBRES ET DES HAIES A GRAND DEVELOPPEMENT SUR LE PATRIMOINE DE BMH”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché:
“ACCORD CADRE POUR L'ENTRETIEN DES ARBRES ET DES HAIES A GRAND DEVELOPPEMENT SUR LE PATRIMOINE DE BMH” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26 février 2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26 février 2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions.Par conséquent s'il est indiqué 1.000.000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1.000.000 euro H.T.s'il est indiqué 2.000.000 le budget alloué au marché est compris entre 1.000.001 et 2.000.000.etc...
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le DUME Ou l'ensemble des éléments suivants: la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager...”
Liste et brève description des conditions
Le DUME Ou l'ensemble des éléments suivants: la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société); la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements; les déclarations sur l'honneur pour justifier :- attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R2143-3 du code de la commande publique; - qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail ;- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.Les qualifications suivantes ou leurs équivalents :? E140 ou équivalent? Le certificat d'aptitude MSA
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
09:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale:
“Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 - RENNES CEDEX (Tél. : 02.23.21.28.28 - Fax : 02.99.63.56.84)”
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat - Service Achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow- BP 92251- CEDEX 2, Tel : 02 29 00 45 15, e-mail :
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr📧
Source: OJS 2023/S 179-559259 (2023-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 91 380 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 179-559259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-083
Titre:
“ACCORD CADRE POUR L'ENTRETIEN DES ARBRES ET DES HAIES A GRAND DEVELOPPEMENT SUR LE PATRIMOINE DE BMH”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bro leon elagage
Numéro d'enregistrement national: 439 549 023 00026
Adresse postale: 2 RUE GUSTAVE EIFFEL - ZA DE BREIGNOU KOZ
Commune postale: Bourg blanc
Code postal: 29860
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.broleon-elagage.bzh/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 380 💰
“Le présent Accord-Cadre est conclu pour un montant maximum de 1 000 000.00 euro(s) H.T pour toute la durée de l'Accord-cadre.Le présent avis a été rédigé...”
Le présent Accord-Cadre est conclu pour un montant maximum de 1 000 000.00 euro(s) H.T pour toute la durée de l'Accord-cadre.Le présent avis a été rédigé initialement en français.
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Source: OJS 2023/S 245-771465 (2023-12-15)