accord-cadre pour L'Achat de fournitures administratives courantes
Communauté d'agglomération du Niortais
l'Objet de la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures de bureau courantes. Le détail est fixé dans le CCTP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-20 | Avis de marché |
| 2024-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2023P17
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140, rue des Equarts Cs28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.niortagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450706
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2023/S 141-450706 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2023P17
Brève description:
l'Objet de la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures de bureau courantes. Le détail est fixé dans le CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140, rue des Equarts Cs28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.niortagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450706
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre plusieurs acheteurs publics.La liste des membres du groupement est jointe au dossier de consultation
Objet
Champ d'application du marché
le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre plusieurs acheteurs publics.La liste des membres du groupement est jointe au dossier de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_FLqft8eBeT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2023/S 141-450706 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures administratives courantes
Brève description:
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 210 000 EUR (framework approximate) 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives courantes
Description du marché:
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique est calculée selon les éléments contenu dans le cadre de réponse de la consultation
selon les informations contenues dans le cadre de réponse « développement durable » et aux références proposées au DQE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verrier majuscule
Nom et adresse du contractant
Nom: Verrier majuscule
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Les herbiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: papeterie.verrier@majuscule.fr 📧
Téléphone: 0251649644 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: 0517388070 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 450706-2023
Source: OJS 2024/S 029-086016 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures administratives courantes
Brève description:
Appel d'offres ouvert (articles R2124-1, R2124-2 ET R2161-2 A R2161-5 du Code de la commande publique).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 210 000 EUR (framework approximate) 💰
Description
Identifiant interne:
2023P17
Titre: Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives courantes
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet l'achat de fournitures administratives courantes pour une durée de 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique est calculée selon les éléments contenu dans le cadre de réponse de la consultation
selon les informations contenues dans le cadre de réponse « développement durable » et aux références proposées au DQE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023P17
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VERRIER MAJUSCULE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verrier majuscule
Nom et adresse du contractant
Nom: Verrier majuscule
Numéro d'enregistrement national:
33201998500033
Commune postale: Les herbiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: papeterie.verrier@majuscule.fr 📧
Téléphone: 0251649644 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d'enregistrement national:
20004131700013
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: 0517388070 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif poitiers
Numéro d'enregistrement national:
178 600 045
Commune postale: Poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 450706-2023
Source: OJS 2024/S 029-086016 (2024-02-08)
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