Accord-cadre portant sur des prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection (3D) sur le patrimoine de Terres d'Armor Habitat

Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection (3D) sur le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Numéro de référence: 2026-0023-MG
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Baie d'Armor
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Baie d'Armor
Produits/services: Services de dératisation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: SAINT-BRIEUC (Ouest et Sud / Nord et Est)
Description du marché: SAINT-BRIEUC (Ouest et Sud / Nord et Est)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Terre et mer
Description du marché: TERRE ET MER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Centre bretagne
Description du marché: CENTRE BRETAGNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Armor argoat
Description du marché: ARMOR ARGOAT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Trégor
Description du marché: TRÉGOR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 0 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 27220001500027
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://services.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/231633?orgAcronyme=h8v 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/231633?orgAcronyme=h8v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 27220001500027
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-288466 (2026-04-27)