le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023-039
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763474
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction...”
la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr - conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 243-763474 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE N°2023-039 : FOURNITURE D'OUVRAGES SCOLAIRES, NON SCOLAIRES ET
PUBLICATIONS EN SERIE DE L'INSA DE TOULOUSE
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en
série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en
série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des délais de livraison au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'abonnement publications en série françaises à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au regard du cadre de réponse technique et des cas pratiques
Critère de qualité (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers toutes disciplines à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'abonnement publications en série étrangères à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Lot n°1 - Monographies françaises en sciences fondamentales et sciences appliquées
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
Code postal: 92183
Commune postale: Antony cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Téléphone: 01 40 96 47 00📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 956 513 147 00192
Adresse postale: 5 B, avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr📧
Téléphone: 04 26 68 00 68📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: INSA Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr📧
Téléphone: 0561559505📞
URL: https://www.insa-toulouse.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision dministrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 053-155326 (2024-03-13)