accord cadre no2023-039 : FOURNITURE D'Ouvrages scolaires, non scolaires et publications en serie de L'Insa de toulouse

INSA de Toulouse

le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-13 Avis de marché
2024-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023-039
Brève description:
le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: insa de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
Fax: +33 561559500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440376&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440376&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763474
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr - conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 - monographies francaises en sciences fondamentales et sciences appliquees
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le renouvellement du marché est effectué par tacite reconduction par période de 1 an, dans la limite de 3 périodes de reconduction. Ce présent marché ne pourra excéder 4 ans
Intitulé du lot: lot no2 - monographies francaises en sciences humaines et sociales, culture generale, litterature
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Intitulé du lot: lot no3 - monographies etrangeres toutes disciplines
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers toute discipline à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Intitulé du lot: lot no4 - abonnements publications en serie francaises
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de périodiques, abonnements, publications en série françaises à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Intitulé du lot: lot no5 - abonnements publications en serie etrangeres
Numéro du lot: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
" Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses " cotraitants " (imprimé Dc1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat, et le cas échéant par chaque membre du groupement -Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat : Le candidat produit sont numéro unique d'identification pour permettre à l'acheteur d'accéder aux informations relatives au u registre national du commerce et des sociétés (Rncs) et, d'autre part, du répertoire national des métiers (Rnm). Si la transmission du numéro unique d'identification n'est pas possible, il convient, le cas échéant, de fournir un Kbis de moins de 3 mois.si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé Dc2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles- attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité ;
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Capacité technique et professionnelle:
- Références de l'entreprise : une liste des prestations similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution (article 3-i 1° de l'arrêté du 29 mars 2016) ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les cinq dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
Contact
Point de contact: Pôle Marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440376&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-763474 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE N°2023-039 : FOURNITURE D'OUVRAGES SCOLAIRES, NON SCOLAIRES ET PUBLICATIONS EN SERIE DE L'INSA DE TOULOUSE
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 - Monographies françaises en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des délais de livraison au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 - Monographies françaises en sciences fondamentales et sciences appliquées
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Lot n°4 - Abonnement publications en série françaises
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'abonnement publications en série françaises à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au regard du cadre de réponse technique et des cas pratiques
Critère de qualité (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Lot n°3 - Monographies étrangères toutes disciplines
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers toutes disciplines à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Lot n°5 - Abonnement publications en série étrangères
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'abonnement publications en série étrangères à l'usage des étudiants et personnels de l'INSA de Toulouse.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Lot n°1 - Monographies françaises en sciences fondamentales et sciences appliquées
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
Identifiant de l’offre: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
3 Rue Jacques Rueff
Code postal: 92183
Commune postale: Antony cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 01 40 96 47 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 956 513 147 00192
Adresse postale: 5 B, avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 04 26 68 00 68 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Marchés
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0561559505 📞
URL: https://www.insa-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision dministrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2024/S 053-155326 (2024-03-13)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Decitre EBSCO information services SAS
Produits/services:
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