le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre no2023-039 : FOURNITURE D'Ouvrages scolaires, non scolaires et publications en serie de L'Insa de toulouse
2023-039”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages et d'abonnements à des publications en série à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 - monographies francaises en sciences fondamentales et sciences appliquees” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences fondamentales et sciences appliquées à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le renouvellement du marché est effectué par tacite reconduction par période de 1 an, dans la limite de 3 périodes de reconduction. Ce présent marché ne...”
Description des renouvellements
le renouvellement du marché est effectué par tacite reconduction par période de 1 an, dans la limite de 3 périodes de reconduction. Ce présent marché ne pourra excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 - monographies francaises en sciences humaines et sociales, culture generale, litterature” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages français en sciences humaines et sociales, culture générale, littérature à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 - monographies etrangeres toutes disciplines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages étrangers toute discipline à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 - abonnements publications en serie francaises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de périodiques, abonnements, publications en série françaises à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture de périodiques, abonnements, publications en série françaises à l'usage des étudiants et personnels de l'insa de Toulouse
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 - abonnements publications en serie etrangeres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“" Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses " cotraitants " (imprimé Dc1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le...”
Liste et brève description des conditions
" Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses " cotraitants " (imprimé Dc1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat, et le cas échéant par chaque membre du groupement -Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat : Le candidat produit sont numéro unique d'identification pour permettre à l'acheteur d'accéder aux informations relatives au u registre national du commerce et des sociétés (Rncs) et, d'autre part, du répertoire national des métiers (Rnm). Si la transmission du numéro unique d'identification n'est pas possible, il convient, le cas échéant, de fournir un Kbis de moins de 3 mois.si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé Dc2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé Dc2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles- attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de l'entreprise : une liste des prestations similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références de l'entreprise : une liste des prestations similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution (article 3-i 1° de l'arrêté du 29 mars 2016) ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les cinq dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans” Informations complémentaires
“la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction...”
la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr - conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 243-763474 (2023-12-13)