Accord cadre mono/multi-attributaire en procèdure d'appel d'offre ouvert
INSTITUT FRANCAIS DUCHEVAL ET DE L'EQUITATION
Assistance à maîtrise d'oeuvre : prestations d'expertise, de développements informatiques et d'assistance technique
Date limiteDeadline 2026-06-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono/multi-attributaire en procèdure d'appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Assistance à maîtrise d'oeuvre : prestations d'expertise, de développements informatiques et d'assistance technique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 19230
Ville: Arnac Pompadour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : TMA des applications sous technologies Java
Description du marché: TMA des applications sous technologies Java
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : TMA des applications mobiles Unity
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : TMA des applications sous technologies PHP/Symphony
Description du marché: TMA des applications sous technologies PHP/Symphony
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : TMA des applications mobiles React Native
Description du marché: TMA des applications mobiles React Native
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : TMA des modèles d'édition réalisés avec Harmonie Communication Suite (SEFAS)
Description du marché: TMA des modèles d'édition réalisés avec Harmonie Communication Suite (SEFAS)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère: Dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arnac-Pompadour
Adresse postale: Route de Troche
Ville: Arnac-Pompadour
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut francais ducheval et de l'equitation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49400
Commune postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: nathalie DUBOIS
Courrier électronique: nathahlie.dubois@ifce.fr 📧
Téléphone: 0555738323 📞
URL: https://www.ifce.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Institut francais ducheval et de l'equitation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49400
Commune postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: nathalie DUBOIS
Courrier électronique: nathahlie.dubois@ifce.fr 📧
Téléphone: 0555738323 📞
URL: https://www.ifce.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dans les documents de consultation
Source: OJS 2026/S 086-306129 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono/multi-attributaire en procèdure d'appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
2026-22
Brève description:
Assistance à maîtrise d'oeuvre : prestations d'expertise, de développements informatiques et d'assistance technique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2026-22
Titre: Lot 1 : Assistance à maîtrise d'oeuvre : prestations d'expertise, de développements informatiques et d'assistance technique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 19230
Ville: Arnac Pompadour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-22 - lot 2
Titre: Lot 2 : TMA des applications sous technologies Java
Description du marché: TMA des applications sous technologies Java
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-22 - lot 3
Titre: Lot 3 : TMA des applications mobiles Unity
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026-22 - lot 4
Titre: Lot 4 : TMA des applications sous technologies PHP/Symphony
Description du marché: TMA des applications sous technologies PHP/Symphony
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-22 - lot 5
Titre: Lot 5 : TMA des applications mobiles React Native
Description du marché: TMA des applications mobiles React Native
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-22 - lot 6
Titre: Lot 6 : TMA des modèles d'édition réalisés avec Harmonie Communication Suite (SEFAS)
Description du marché: TMA des modèles d'édition réalisés avec Harmonie Communication Suite (SEFAS)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère: Dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arnac-Pompadour
Adresse postale: Route de Troche
Ville: Arnac-Pompadour
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut francais ducheval et de l'equitation
Numéro d'enregistrement national:
13001044000019
Code postal: 49400
Commune postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: nathalie DUBOIS
Courrier électronique: nathahlie.dubois@ifce.fr 📧
Téléphone: 0555738323 📞
URL: https://www.ifce.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Institut francais ducheval et de l'equitation
Numéro d'enregistrement national:
13001044000019
Code postal: 49400
Commune postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: nathalie DUBOIS
Courrier électronique: nathahlie.dubois@ifce.fr 📧
Téléphone: 0555738323 📞
URL: https://www.ifce.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dans les documents de consultation
Source: OJS 2026/S 086-306129 (2026-04-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕