accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
43-23
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 152 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres " nouveautés, meilleures ventes " et réassortiments d'exemplaires très demandés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“livres " nouveautés, meilleures ventes " et réassortiments d'exemplaires très demandésmontant maximum annuel: 16 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature de fiction et de création
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“littérature de fiction et de créationmontant maximum annuel: 17 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires - arts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres documentaires - artsMontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires - sciences et techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“livres documentaires - sciences et techniquesmontant maximum annuel: 17 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires - culture générale et Société
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“livres documentaires - culture générale et SociétéMontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires - vie quotidienne et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“livres documentaires - vie quotidienne et loisirsmontant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres imprimés pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: livres imprimés pour la jeunessemontant maximum annuel: 42 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bd et Mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: bd et MangasMontant maximum annuel: 35 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres imprimés neufs soldés tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“livres imprimés neufs soldés tous publicsmontant maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres audio tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: livres audio tous publicsmontant maximum annuel: 12 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd (tous genres et tous publics)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: dvd (tous genres et tous publics)montant maximum annuel: 35 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cd et Vinyles musicaux (tous genres et tous publics)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché:
“cd et Vinyles musicaux (tous genres et tous publics)montant maximum annuel: 22 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Consoles📦
Description du marché:
“jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires)montant maximum annuel: 16 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2021/2022/2023)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-07-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en langue française.Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R....”
le présent avis est rédigé et publié en langue française.Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-5 à R. 2162-9 du CCP. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Le montant maximum annuel tous lots confondus s'élève à 288 000 euro(s) (H.T.).Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
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Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 249-789937 (2023-12-22)