accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Avis de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 43-23
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores📦
Code CPV supplémentaire: Films vidéo📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD)📦
Code CPV supplémentaire: Jeux vidéo📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789937
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en langue française.Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R....”
le présent avis est rédigé et publié en langue française.Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-5 à R. 2162-9 du CCP. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Le montant maximum annuel tous lots confondus s'élève à 288 000 euro(s) (H.T.).Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 249-789937 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville.
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à l'achat de livres non scolaires, CD et vinyles, DVD et jeux vidéo (jeux, consoles et accessoires) pour le réseau des médiathèques de Cergy et les services de la ville (13 lots)
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 152 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1: Livres « nouveautés, meilleures
ventes » et réassortiments
d'exemplaires très demandés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 16 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦 Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-07 📅
Date de fin: 2028-06-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2: Littérature de fiction et de création”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3: Livres documentaires - Arts”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 22 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4: Livres documentaires - Sciences et
techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5: Livres documentaires - Culture
générale et Société” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6:Livres documentaires - Vie
quotidienne et loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7:Livres imprimés pour la jeunesse”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 42 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8:BD et Mangas”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9:Livres imprimés neufs soldés tous
publics”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10: Livres audio tous publics”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11: DVD tous genres et tous publics”
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦 Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-10 📅
Date de fin: 2028-06-09 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12: CD et Vinyles musicaux tous genres
et tous publics”
Produits/services supplémentaires: Disques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13: Jeux vidéo (jeux, consoles et
accessoires)”
Produits/services supplémentaires: Consoles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 43-23 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-06-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La Générale Librest
Numéro d'enregistrement national: 51324070500030
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K6
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com📧
Téléphone: 0141790592📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm video
Numéro d'enregistrement national: 31752630900057
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr📧
Téléphone: 0139826892📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr📧
Téléphone: 0134334576📞
URL: www.cergy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: CERGY-PONTOISE cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: CERGY-PONTOISE cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: CERGY-PONTOISE cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément
à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension
en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une
demande indemnitaire.
- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy
Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé
de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la
décision expresse ou implicite de refus de résiliation.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 130-400587 (2024-07-04)