Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériaux de voirie pour l’entretien de la voirie de la Commune de Baugé-en-Anjou
Commune de Baugé-en-Anjou
fourniture et la livraison de matériaux de voirie pour l’entretien de la voirie de la Commune de Baugé-en-Anjou
Date limiteDeadline 2026-06-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de construction › Béton
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériaux de voirie pour l’entretien de la voirie de la Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d’enrobés à froid
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison d’enrobés à froid
Produits/services: Matériaux enrobés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de matériaux de carrières /granulats et graves traitées
Description du marché: Fourniture et livraison de matériaux de carrières /granulats et graves traitées
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de matériaux alluvionnaire ou sédimentaire et béton recyclé
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Baugé-en-Anjou
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49150
Commune postale: Baugé-en-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.huchelou@baugeenanjou.fr 📧
Téléphone: 0241841215 📞
URL: https://www.baugeenanjou.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49150
Commune postale: Baugé-en-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.huchelou@baugeenanjou.fr 📧
Téléphone: 0241841215 📞
URL: https://www.baugeenanjou.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-291859 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériaux de voirie pour l’entretien de la voirie de la Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro de référence:
2026 / 01 / ST / F / 05
Brève description:
fourniture et la livraison de matériaux de voirie pour l’entretien de la voirie de la Commune de Baugé-en-Anjou
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 01
Titre: Fourniture et livraison d’enrobés à froid
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison d’enrobés à froid
Produits/services: Matériaux enrobés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 02
Titre: Fourniture et livraison de matériaux de carrières /granulats et graves traitées
Description du marché: Fourniture et livraison de matériaux de carrières /granulats et graves traitées
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 03
Titre: Fourniture et livraison de matériaux alluvionnaire ou sédimentaire et béton recyclé
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériaux alluvionnaire ou sédimentaire et béton recyclé
Produits/services: Béton
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Baugé-en-Anjou
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro d'enregistrement national:
20005270200012
Code postal: 49150
Commune postale: Baugé-en-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.huchelou@baugeenanjou.fr 📧
Téléphone: 0241841215 📞
URL: https://www.baugeenanjou.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commune de Baugé-en-Anjou
Numéro d'enregistrement national:
20005270200012
Code postal: 49150
Commune postale: Baugé-en-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.huchelou@baugeenanjou.fr 📧
Téléphone: 0241841215 📞
URL: https://www.baugeenanjou.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Nantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-291859 (2026-04-27)
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