accord cadre Marché de dépannage et rénovation du contrôle d'accès, interphonie, et du réseau de télévision repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph (4 lots)

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat- oPH (4 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bentin
• TBES (Travaux bâtiments électricité sécurité)

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-06	Avis de marché
2024-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Numéro de référence: Exp interphonie controle acces
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-545885
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

le marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum annuel d'engagement de 900 000,00 euros (H.T.)., soit 3 600 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre, Autres codes CPV : 32532000-1 : Antennes paraboliques et 45312320-6 : Travaux d'installation d'antennes de télévision

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: dp bagneux et dp plessis-robinson
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur la dp bagneux et la dp plessis-robinson- patrimoine d'hauts-de-seine Habitat

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification.

Il est reconductible 3 fois par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur en respectant un préavis de 4 mois avant échéance du terme, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois

Description des options:

hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Autres codes CPV : 32532000-1 : Antennes paraboliques et 45312320-6 : Travaux d'installation d'antennes de télévision

Intitulé du lot: dp seine ouest et dp suresnes
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur la dp seine ouest et dp suresnes - patrimoine d'hauts-de-seine Habitat

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum annuel d'engagement de 800 000,00 euros (H.T.)., soit 3 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre,

Intitulé du lot: dp nanterre et dp rueil-malmaison
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur la dp nanterre et dp rueil-malmaison - patrimoine d'hauts-de-seine Habitat

Intitulé du lot: dp bois-colombes et dp clichy
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur la dp bois-colombes et dp clichy - patrimoine d'hauts-de-seine Habitat

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hauts-De-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: levallois-Perret
Informations complémentaires: les informations sont données à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_961185.html 🌏
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente procédure de consultation est un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 aìeuro R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles R 2162-2, R 2162-4 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.

La partie à bons de commande est passée sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de :

- 900 000 euros HT pour le lot 1.

- 800 000 euros HT pour le lot 2.

- 800 000 euros HT pour le lot 3.

- 800 000 euros HT pour le lot 4.

le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.

méthode d'attribution des lots

Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.

Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire que de deux lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l'" ordre de préférence accordé aux lots ").

Forme et nature du marché

le marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum annuel d'engagement de :

- pour le lot 1 : 900 000,00 euros (H.T.)., soit 3 600 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre, conformément aux articles R 2162-2, R 2162-4 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.

- Pour le lot 2 : 800 000,00 euros (H.T.)., soit 3 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre, conformément aux articles R 2162-2, R 2162-4 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.

- Pour le lot 3 : 800 000,00 euros (H.T.)., soit 3 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre, conformément aux articles R 2162-2, R 2162-4 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.

- Pour le lot 4 : 800 000,00 euros (H.T.)., soit 3 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre, conformément aux articles R 2162-2, R 2162-4 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.

Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché sans que leur durée n'excède d'un mois l'échéance du marché. Toutefois l'office ne s'engage sur aucun montant pour les bons de commande.

Les montants maximum ne sont donnés qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si les montants maximum ne sont pas atteints

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 174-545885 (2023-09-06)

Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Téléphone: +33 47573177 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009102
Se réfère à l'avis: 2023/S 174-545885
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

autres codes CPV : 32532000-1 (Antennes paraboliques) et 45312320-6 (Travaux installation antennes télévision). Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel d'engagement : 900 000 euros (H.T.)., soit 3 600 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Brève description:

Informations complémentaires:

autres codes CPV : 32532000-1 (Antennes paraboliques) et 45312320-6 (Travaux installation antennes télévision). Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel d'engagement : 800 000 euros (H.T.)., soit 3 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre

Brève description:

le présent marché de travaux a pour objet le dépannage et la rénovation du contrôle d'accès, de l'interphonie, et du réseau de télévision hertzien sur la dp…

… nanterre et dp rueil-malmaison (patrimoine d'hauts-de-seine Habitat)

… bois-colombes et dp clichy (patrimoine d'hauts-de-seine Habitat)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: bentin
Adresse postale: 2 rue Maurice de Broglie
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148667073 📞
Courrier électronique: contact@bentin.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Nom: tbes (travaux batiments electricite securite)
Adresse postale: 103 boulevard Mac Donald
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Téléphone: +33 140101004 📞
Courrier électronique: contact@tbes.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 8 septembre 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 961185, au BOAMP sous la référence 23-123965 (bulletin 251) et le 11 septembre 2023 au JOUE sous la référence 2023/s 174-545885.

Le marché a la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant mini / montant maxi annuel d'engagement de :

- lot 1: 900 000 euros HT, soit 3 600 000 euros HT sur la durée totale.

- Lot 2: 800 000 euros HT, soit 3 200 000 euros HT sur la durée totale.

- Lot 3: 800 000 euros HT, soit 3 200 000 euros HT sur la durée totale.

- Lot 4: 800 000 euros HT, soit 3 200 000 euros HT sur la durée totale.

Accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois 1 an, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur, en respectant un préavis de 4 mois avant échéance du terme, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2024/S 005-009102 (2024-01-03)

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