accord cadre - mARCHE D'Entretien et de maintenance robinetterie sur le patrimoine de hauts-de-seine habitat-oph relatif a la réduction des fuites et aux services associés 4 LOTS

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

la présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat OPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CGMI
• ISTA

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-07	Avis de marché
2023-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Numéro de référence: EXP 2023 ROBINETTERIE
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat OPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: majda.matrouf@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147571137 📞
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-218999
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

le marché est à prix mixtes sans minimum avec un maximum en valeur de 1 110 000 euros (H.T.) par période contractuelle de 2 ans conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant annuel estimé pour ce lot (part forfaitaire + part unitaire) est de 383 403 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 601 886 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: directions de Proximité dp bagneux et DP du PLESSIS-ROBINSON
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché de services a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat- oPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés : Lot 1 Directions de Proximité dp bagneux et DP du PLESSIS-ROBINSON

Valeur estimée hors TVA: 2 300 418 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:

le présent accord cadre est conclu pour une période ferme de 2 ans (24 mois) à compter du 01/07/2023 ou de sa notification si elle est postérieure au 01/07/2023.

Il est reconductible expressément deux (2) fois vingt-quatre (24) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 72 mois

Description des options:

hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Le montant annuel estimé pour ce lot (part forfaitaire + part unitaire) est de 383 403 euros (H.T.).

Intitulé du lot: directions de Proximité dp seine ouest et dp suresnes
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché de services a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat- oPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés : Hauts-De-Seine : : Lot 2 Directions de Proximité dp seine ouest et dp suresnes

Valeur estimée hors TVA: 2 961 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché est à prix mixtes sans minimum avec un maximum en valeur de 1 300 000 euros (H.T.) par période contractuelle de 2 ans conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Le montant annuel estimé pour ce lot (part forfaitaire + part unitaire) est de 493 500 euros (H.T.).

Intitulé du lot: directions de Proximité dp nanterre et dp rueil-malmaison
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent marché de services a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat- oPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés : Hauts-De-Seine : Lot 3 : Directions de Proximité dp nanterre et dp rueil-malmaison

Valeur estimée hors TVA: 2 534 922 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché est à prix mixtes sans minimum avec un maximum en valeur de 1 200 000 euros (H.T.) par période contractuelle de 2 ans conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Le montant annuel estimé pour ce lot (part forfaitaire + part unitaire) est de 422 487 euros (H.T.).

Intitulé du lot: directions de Proximité dp bois-colombes et dp clichy
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent marché de services a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat- oPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés : Hauts-De-Seine : Lot 4 Directions de Proximité dp bois-colombes et dp clichy

Valeur estimée hors TVA: 2 805 534 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant annuel estimé pour ce lot (part forfaitaire + part unitaire) est de 467 589 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

hauts-De-Seine

hauts-De Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se Référer au Règlement de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: levallois-perret
Informations complémentaires: les informations sont données à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_924827.html 🌏
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément aux dispositions de l'article L2125-1 du code de la commande publique, les accords-cadres seront conclus sur une durée supérieure à 4 ans. Cette durée se justifie par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée de 6 ans pour les prestations P3 et P3r (cf art 2.3 du Rc).Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à prix mixtes sans minimum avec un maximum en valeur de 4 910 000euros (H.T.) (H.T.) sur la durée ferme de 2 ans de l'accord-cadre pour les prestations à prix unitaires y compris pour la période de reconduction éventuelle soit 14 730 000 euros HT sur la durée globale de l'accord cadre, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.Les montants maximum concernant les prestations à prix unitaires pour chaque lot sont les suivants conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique par période contractuelle de 2 ans.- lot 1 : maximum en valeur de 1 110 000 euros (H.T.)- lot 2 : maximum en valeur de 1 300 000 euros (H.T.) -lot 3 : maximum en valeur de 1 200 000 euros (H.T.) -le lot 4 : maximum en valeur de 1 300 000euros (H.T.) Méthode d'attribution des lots :Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC, son ordre de préférence (Cf annexe au RC relative à l' ordre de préférence accordé aux lots ").Prestations supplémentaires éventuelles : PSE obligatoire : P2 " Plus-Value Siphon "Le Pouvoir adjudicateur impose la PSE. Le candidat est tenu de les chiffrer en plus de son offre de basele marché est conclu à prix mixtes. Il comprend des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les prestations relatives à la maintenance préventive dite P2 et à la maintenance corrective dite P3 de la robinetterie des résidences du patrimoine de l'office et des prestations traitées à prix unitaires au fur et à mesure des besoins de l'office via des bons de commande émis par ordre de service pour le P3r et les prestations de maintenance correctives ne relevant pas du P3 ainsi que le remplacement des détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (D.A.A.F) pour l'ensemble des logements de l'office.pour la partie à bons de commande, les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts de Seine Habitat - oPH. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché sans que leur durée n'excède d'un mois l'échéance du marché.Le marché comprend des prestations traitées à prix global et forfaitaire et des prestations traitées à prix unitaires au fur et à mesure des besoins de l'office.- ils sont forfaitaires pour ceux composant la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) et dont le montant global et forfaitaire annuel est inscrit dans l'acte d'engagement de chaque lot ;- ils sont unitaires pour ceux composant le bordereau des prix unitaire (Bpu) (annexes financières aux AE de chacun des lots).Les ordres de service pour l'émission de bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché sans que leur durée n'excède un mois l'échéance du marché.toutefois l'office ne s'engage sur aucun montant pour les bons de commande. Les montants estimatifs ci-dessus ne sont donnés qu'à titre indicatif. En aucun cas l'entreprise ne pourra prétendre à uneindemnité si ces montants estimatifs n'étaient pas atteints.les prix sont révisables (cf Ccap)

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

lprécisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant

les délais d'introduction de recours : es voies de recours

ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles

l.551 1 à L.551 12 du Code de justice

administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature

du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être

exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de

pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du

cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de

la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la

signature du contrat). Recours de pleine juridiction

ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-218999 (2023-04-07)

Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat OPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés. Valeur estimée : lot 1 : 2 300 418.00 euros HT - lot 2 : 2 961 000.00 euros HT - lot 3 : 2 534 922.00 euros HT - lot 4 : 2 805 534.00 euros HT soit une valeur estimée totale de 10 601 874 euros (H.T.).

Valeur totale du marché: 10 601 874 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473679
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-218999
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat OPH relatif à la réduction des fuites et aux services associés.

Valeur estimée : lot 1 : 2 300 418.00 euros HT - lot 2 : 2 961 000.00 euros HT - lot 3 : 2 534 922.00 euros HT - lot 4 : 2 805 534.00 euros HT soit une valeur estimée totale de 10 601 874 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: cgmi
Adresse postale: agence 4, Rue René Razel - bât Ariane
Commune postale: Saclay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169415350 📞
Courrier électronique: marchepublic@cgmi.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 300 418 EUR 💰
2 961 000 EUR 💰
Nom: ista
Adresse postale: agence 105 rue Morane Saulnier
Commune postale: Buc
Code postal: 78500
Téléphone: +33 130839494 📞
Courrier électronique: ao@ista.fr 📧
Valeur totale du marché: 2 534 922 EUR 💰
2 805 534 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7

Référence
Informations complémentaires

les montants maximum concernant les prestations à prix unitaires pour chaque lot sont les suivants par période contractuelle de 2 ans.

- lot 1 : maximum en valeur de 1 110 000 euros (H.T.).

- lot 2 : maximum en valeur de 1 300 000 euros ht

- lot 3 : maximum en valeur de 1 200 000 euros ht

- lot 4 : maximum en valeur de 1 300 000 euros (H.T.).

Le présent accord cadre est conclu pour une période ferme de 2 ans (24 mois) à compter de sa notification (01/08/2023).

Il est reconductible expressément deux(2) fois vingt-quatre (24) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 72 mois.

En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur transmet sa décision au titulaire au moins 4 (quatre) mois avant la fin de la durée de période en cours

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernantles délais d'introduction de recours : es voies de recoursouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articlesl.551 1 à L.551 12 du Code de justiceadministrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signaturedu contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès depouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication dela décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après lasignature du contrat). Recours de pleine juridictionouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 149-473679 (2023-08-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)