ACCORD-CADRE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
SPL Le Voyage à Nantes
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chariots élévateurs › Chariot élévateurs
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- • Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement › Machines de chargement ou de manutention
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-09 | Avis de marché |
| 2024-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 2023-SG-14-00 ; 2023-CDB-12-00 ; 2023-MACH-06-00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Chariot élévateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: heloise.brissonneau@lvan.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-690071
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 346500.16 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT 1 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SIEGE SOCIAL DU VOYAGE A NANTES
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: LOT 2 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DU CHATEAU DES DUCS DE BRETAGNE ET LE MEMORIAL DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: LOT 3 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DES MACHINES DE L'ILE DE NANTES
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: heloise.brissonneau@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent accord-cadre pourra est renouvelé tous les quatre (4) ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 219-690071 (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 2023-SG-14-00 ; 2023-CDB-12-00 ; 2023-MACH-06-00
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Chariot élévateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: heloise.brissonneau@lvan.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-690071
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 171 750,03 €HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 €HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 346500.16 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT 1 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SIEGE SOCIAL DU VOYAGE A NANTES
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes.
Valeur estimée hors TVA: 171750.03 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.
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Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 171 750,03 €HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 €HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et le mémorial de l'abolition de l'esclavage.
Valeur estimée hors TVA: 6349.01 EUR 💰
Description des renouvellements:
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.
Le présent accord-cadre concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et du mémorial de l'abolition de l'esclavage.
A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 6 349,01€HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000€HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
Valeur estimée hors TVA: 168401.12 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 168 401,12€HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000€HT sur 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: heloise.brissonneau@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent accord-cadre pourra est renouvelé tous les quatre (4) ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 219-690071 (2023-11-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2024-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 025-073460
Se réfère à l'avis: 2023/S 219-690071
Numéro JO-S: 25
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42%
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 8%
Prix (pondération): 50%
Source: OJS 2024/S 025-073460 (2024-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2024-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 025-073460
Se réfère à l'avis: 2023/S 219-690071
Numéro JO-S: 25
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42%
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 8%
Prix (pondération): 50%
Source: OJS 2024/S 025-073460 (2024-01-31)
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