Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD-CADRE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
2023-SG-14-00 ; 2023-CDB-12-00 ; 2023-MACH-06-00”
Produits/services: Matériel de levage et de manutention📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 346500.16 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 1 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SIEGE SOCIAL DU VOYAGE A NANTES” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chariot élévateurs📦
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention📦
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Produits/services supplémentaires: Machines de chargement ou de manutention📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171750.03 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale...”
Description des renouvellements
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 171 750,03 €HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 €HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 2 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DU CHATEAU DES DUCS DE BRETAGNE ET LE MEMORIAL DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et le...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et le mémorial de l'abolition de l'esclavage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6349.01 💰
Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale...”
Description des renouvellements
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et du mémorial...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et du mémorial de l'abolition de l'esclavage.
A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 6 349,01€HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000€HT sur 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 3 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DES MACHINES DE L'ILE DE NANTES” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168401.12 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
A titre...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre concernant la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
A titre indicatif, le présent accord-cadre est estimé à 168 401,12€HT sur 4 ans.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000€HT sur 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-14
14:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le présent accord-cadre pourra est renouvelé tous les quatre (4) ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 219-690071 (2023-11-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-31) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42%
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 8%
Prix (pondération): 50%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 219-690071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-14-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“LOT 1 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SIEGE SOCIAL DU VOYAGE A NANTES” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-CDB-12-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“LOT 2 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DU CHATEAU DES DUCS DE BRETAGNE ET LE MEMORIAL DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE”
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-MACH-06-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“LOT 3 : LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LE SITE DES MACHINES DE L'ILE DE NANTES”
Source: OJS 2024/S 025-073460 (2024-01-31)